2013-10-15 Création (par Florence CLAVAUD) 2013-10-15 Textes mentionnés en référence text/xml FRAN_NP_050641.xml application/rdf+xml FRAN_Agent_050641.rdf Commission nationale d'orientation et d'intégration identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 050641 Commission nationale d'orientation et d'intégration Commission nationale d'orientation et d'intégration nom d'agent : forme préférée CNOI CNOI Commission d'orientation Commission d'orientation 1970-11-23 2006-11-30 1970-11-23