2014-01-24 Création (par Florence CLAVAUD) 2014-01-24 text/xml FRAN_NP_050678.xml application/rdf+xml FRAN_Agent_050678.rdf Bureau du sport de haut niveau et des fédérations unisport (direction des sports) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 050678 Bureau du sport de haut niveau et des fédérations unisport (direction des sports) Bureau du sport de haut niveau et des fédérations unisport (direction des sports) nom d'agent : forme préférée 2013-02-13 Arrêté du 13 février 2013 (NOR : SPOV1304232A ) modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative. Ce bureau est créé par l'arrêté du 13 février 2013. Il remplace le bureau des fédérations unisport et du sport professionnel au sein de la sous-direction de la vie fédérale et du sport de haut niveau.