Création (par Florence CLAVAUD)
Création sur demande de la mission des archives au ministère de l'Agriculture (F. Gaumont)
Modification (par Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES)
27/10/2023, J. Gaillard : normalisation de la forme autorisée du nom
Légifrance
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau du cheval et de l'institution des courses (2014-....)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Arrêté du 28 février 2014 (NOR AGRS1403643A) du ministre de l'agriculture portant organisation et attributions de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires.
Le bureau du cheval et de l'institution des courses remplace en 2014 le bureau des courses et du pari mutuel, et le bureau de l'élevage et des activités équestres.