Création (par Florence CLAVAUD)
Modification (par F. Clavaud, Lab)
Ajout de la propriété anf-onto:hasOrHadActivityOfType connectant directement la collectivité et le type d'activité, à partir de chacune des rico:PerformanceRelation.
Ministère de l'agriculture. Direction de l'espace rural et de la forêt. Bureau de l'agronomie, des ressources naturelles et des sols (1994-2003)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Ministère de l'agriculture. Direction de l'espace rural et de la forêt. Bureau de l'agriculture, des ressources naturelles et des sols (1994-2003)
Né de la fusion du bureau des sols et du bureau de l'agriculture et des ressources naturelles par l'article 2 de l'arrêté du 6 juin 1994 portant organisation et attributions de la direction de l'espace rural et de la forêt, le bureau de l'agriculture, des ressources naturelles et des sols est l'un des bureaux de la sous-direction de l'aménagement foncier et de l'hydraulique agricole. En 1999 cette sous-direction est remplacée par la sous-direction de l'aménagement et de la gestion de l'espace rural. Le bureau de l'agriculture, des ressources naturelles et des sols (devenu en 1999 bureau de l'agronomie, des ressources naturelles et des sols) participe à la connaissance des sols ; il est chargé d'étudier l'impact sur les ressources naturelles (eau, sol, air) et de mettre en oeuvre les mesures de protection et de s'occuper des systèmes d'information géographiques (bottin administratif de 1995).