Création (par Emmanuelle GIRY)
F. Clavaud, 2 mai 2016 : ajout d'une mention dans les sources
Almanach impérial de 1809, pages 645-647.
Almanach impérial de 1810, pages 657-660.
Almanach impérial de 1811, pages 705-707.
Almanach impérial de 1812, pages 730-733.
Almanach impérial de 1813, pages 726-729.
Block Maurice,Dictionnaire de l'administration française, 1877-1885, Paris.
Notice wikipédia : https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_de_l%27Universit%C3%A9
Décret impérialdu 17 mars 1808 : http://www.napoleon.org/fr/salle_lecture/articles/files/decret17031808_univ.asp
Pas de n° ISNI ni de notice BnF à ce jour.
Université de France (1806-1850). Conseil de l'Université (1808-1815)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Organisation interne ou généalogie Organigramme du Conseil tiré del’Almanach impérial de 1809, pages 645-647 : Grand-maître : S. Ex. M. le comte de Fontanes. Attributions du Conseil : discussion des projets de règlements et de statuts pour les écoles des divers degrés, et des autres objets présentés au conseil par le grand-maître ; jugement des questions relatives à la police, à la comptabilité, à l’administration générale des facultés, des lycées et des collèges ; arrêté du budget de ces écoles ; admission ou rejet des ouvrages qui doivent être mis entre les mains des élèves, ou placés dans les bibliothèques des lycées et des collèges ; examen des livres nouveaux proposés pour l’enseignement. Conseillers titulaires : M. De Bausset, M. De Bonald, M. De Jussieu, M. Emery, M. Desrenaudes, M. Legendre, M. Nougarede, M. Cuvie, M. Gueroult, M. Delamalle Conseiller ordinaire : M. Arnault, secrétaire général du Conseil. Le conseiller ordinaire se charge de la tenue du registre des procès-verbaux des séances du conseil ; expédition de ces procès-verbaux au ministre de l’Intérieur ; tenue du registre des statuts et règlements de l’Université ; expédition des minutes de ces statuts et règlements au bureau des archives. Inspecteurs généraux : MM. Noël, Budan, Despaulx, Leprevost d’Iray, Lefebvre Gineau, Roman, Villar, Petitot, Pictet, Gueneau de Mussy, Joubert (Joseph), Rendu (Ambroise), Balland, De Coiffier, Ampère, Daburon, Royer Collard, De Champeaux. Les inspecteurs généraux sont chargés de l'inspection de toutes les écoles dans les différentes académies, et spécialement des facultés, des lycées et des collèges ; pour y reconnaître l’état des études et de la discipline ; pour s’assurer de l’exactitude et des talents des professeurs, des régents et des maîtres d’étude ; pour examiner les élèves ; pour surveiller l’administration et la comptabilité. Inspecteurs généraux, spécialement attachés aux écoles de Droit : MM. Viellart, Perreau, Beytz, Chabot (de l’Allier), Sédillez. Organigramme du Conseil tiré del’Almanach impérial de 1810, pages 657-660 : Grand-maître : S. Ex. M. le comte de Fontanes. Conseillers titulaires : M. De Bausset, M. De Bonald, M. De Jussieu, M. Emery, M. Desrenaudes, M. Legendre, M. Nougarede de Fayet, M. Cuvier, M. Gueroult, M. Delamalle. Conseillers ordinaires : MM. Arnault, secrétaire général du Conseil, De Langeac, Roger, membre du corps législatif, Thouret, doyen de la faculté de médecine de Paris, Guieu, membre de la Cour de cassation. Conseillers ordinaires et Inspecteurs généraux : MM. J. Joubert, Noël, A. Rendu, Gueneau de Mussy, Balland, De Champeaux, Despaulx, Villar, Chabot (de l’Allier), De Coiffier. Secrétaire général du Conseil : M. Arnault, conseiller ordinaire. Inspecteurs généraux. Inspecteurs généraux, spécialement attachés aux écoles de Droit : MM. Perreau, Beytz, Chabot (de l’Allier), Sédillez. Organigramme du Conseil tiré del’Almanach impérial de 1811, pages 705-707 : Grand-maître : S. Ex. M. le comte de Fontanes. Conseillers titulaires : M. De Bausset, M. De Bonald, M. De Jussieu, M. Emery, M. Desrenaudes, M. Legendre, M. Nougarede de Fayet, M. Cuvier, M. Gueroult, M. Delamalle. Conseillers ordinaires : MM. Arnault, secrétaire général du Conseil, De Langeac, Roger, membre du corps législatif, Guieu, membre de la Cour de cassation. Conseillers ordinaires et Inspecteurs généraux :MM. J. Joubert, Noël, A. Rendu, Gueneau de Mussy, Balland, De Champeaux, Despaulx, Villar, Bourdois, Chabot (de l’Allier), De Coiffier. Secrétaire général du Conseil : M. Arnault, conseiller ordinaire. Inspecteurs généraux. Inspecteurs généraux, spécialement attachés aux écoles de Droit : MM. Perreau, Beytz, Chabot (de l’Allier), Sédillez. Organigramme du Conseil tiré del’Almanach impérial de 1812, pages 730-733 : Grand-maître : S. Ex. M. le comte de Fontanes. Conseillers titulaires : M. De Bausset, M. De Bonald, M. De Jussieu, M. Desrenaudes, M. le chevalier Legendre, M. le chevalier Nougarede de Fayet, M. le chevalier Cuvier, M. Gueroult, M. le chevalier Delamalle Conseillers ordinaires : MM. Le chevalier Arnault, secrétaire général du Conseil, De Langeac, Roger. Conseillers ordinaires et Inspecteurs généraux : MM. J. Joubert, Noël, A. Rendu, Gueneau de Mussy, Balland, De Champeaux, Despaulx, Villar, Bourdois, Roman, Pictet, Le chevalier Lefèvre Gineau, Chabot (de l’Allier), De Coiffier. Secrétaire général du Conseil : M. Arnault, conseiller ordinaire. Inspecteurs généraux. Inspecteurs généraux, spécialement attachés aux écoles de Droit : MM. Perreau, Beytz, Chabot (de l’Allier), Sédillez. Organigramme du Conseil tiré del’Almanach impérial de 1813, pages 726-729 : Grand-maître : S. Ex. M. le comte de Fontanes. Conseillers titulaires : M. De Bausset, M. De Bonald, M. De Jussieu, M. Desrenaudes, M. le chevalier Legendre, M. le chevalier Nougarede de Fayet, M. le chevalier Cuvier, M. Gueroult, M. le chevalier Delamalle. Conseillers ordinaires : MM. Le chevalier Arnault, secrétaire général du Conseil, De Langeac, Roger, De Balbe, recteur de l’Académie de Turin, Dumas, recteur de l’Académie de Montpellier. Conseillers ordinaires et Inspecteurs généraux : J. Joubert, Noël, A. Rendu, Gueneau de Mussy, Balland, De Champeaux, Despaulx, Villar, Bourdois, Roman, Pictet, Le chevalier Lefèvre Gineau, Chabot (de l’Allier), De Coiffier, Sedillez. Secrétaire général du Conseil : M. Arnault, conseiller ordinaire. Inspecteurs généraux. Inspecteurs généraux, spécialement attachés aux écoles de Droit : MM. Perreau, Beytz, Chabot (de l’Allier), Sédillez. Organigramme du Conseil tiré del’Almanach royal de 1814, pages 337-340 : Grand-maître : S. Ex. M. le comte de Fontanes. Conseillers titulaires : M. De Bausset, ancien évêque d’Alais, M. De Bonald, M. De Jussieu, M. l’Abbé Desrenaudes, Censeur royal, M. le chevalier Legendre, M. le chevalier Nougarede de Fayet, maître des requêtes honoraire, M. le chevalier Cuvier, conseiller d’État, M. Gueroult, M. le chevalier Delamalle, conseiller d’État. Conseillers ordinaires : MM. Le chevalier Arnault, secrétaire général du Conseil, De Langeac, Roger, Recquey, conseiller d’État, Desprès. Conseillers ordinaires et Inspecteurs généraux : J. Joubert, Noël, A. Rendu, Gueneau de Mussy, ’abbé de Champeaux, Despaulx, ancien Bénédictin, Villar, membre de l’Institut, ancien Doctrinaire, Bourdois, ancien Oratorien, Roman, Pictet, Le chevalier Lefèvre Gineau, membre de l’Institut, Chabot (de l’Allier), Le baron de Coiffier, Sedillez. Secrétaire général du Conseil : M. le chevalier Arnault, conseiller ordinaire. Inspecteurs généraux. Inspecteurs généraux, spécialement attachés aux écoles de Droit : MM. Perreau, Beytz, Chabot (de l’Allier), Sédillez.
Le 17 mars 1808, Napoléon Ier inaugure l’Université de France grâce à un décret impérial portant sur son organisation. Afin de parfaire son fonctionnement il lui octroie un conseil. L’Empereur décrit celui-ci au Titre IX de son décret, intitulé « du conseil de l’Université ». On y apprend ainsi qu’il « sera composé de trente membres », « dix de ces membres, dont six choisis parmi les inspecteurs et quatre parmi les recteurs, seront conseillers à vie ou conseillers titulaires de l’Université. Ils seront brevetés par nous. Les conseillers ordinaires, au nombre de vingt, seront pris parmi les inspecteurs, les doyens et professeurs des facultés, et les proviseurs des lycées. », ou encore qu’il « s’assemblera au moins deux fois par semaine, et plus souvent si le grand-maître le trouve nécessaire. » ; enfin, on y lit que « Le conseil sera partagé pour le travail en cinq sections : la première s’occupera de l’état et du perfectionnement des études ; la seconde, de l’administration et de la police des écoles ; la troisième, de leur comptabilité ; la quatrième, du contentieux ; et la cinquième, des affaires du sceau de l’Université. Chaque section examinera les affaires qui lui seront renvoyées par le grand-maître, et en fera le rapport au conseil, qui en délibérera. » Les attributions du Conseil sont étendues ; ainsi elles peuvent aussi bien concerner les règlements et statuts des écoles françaises que des questions relatives à la police, à la comptabilité, à l’administration générale des facultés ou encore le choix des ouvrages scolaires. Le 15 août 1815, une ordonnance royale transfère les attributions du Conseil de l’Université à un nouvel organe appelé « Commission de l’instruction publique », placé sous l’autorité du ministre de l’Intérieur.