Création (par Emmanuelle GIRY)
F. Clavaud, 13 juillet 2016 : ajouté lien chronologique. reste à faire lien hiérarchique
Modification (par F. Clavaud, Lab)
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GREVET René,L’avènement de l’école contemporaine en France (1789-183) : laïcisation et confessionalisation de la culture scolaire, Presses universitaires du Septentrion, Villeneuve d’Ascq, 2001, p.89.
Ferdinand Buisson,Nouveau dictionnaire de pédagogie et d'instruction primaire: http://www.inrp.fr/edition-electronique/lodel/dictionnaire-ferdinand-buisson/
Page Wikipédia : https://fr.wikipedia.org/wiki/Commission_de_l%27instruction_publique
Université de France (1806-1850). Commission de l'Instruction publique (1815-1820)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Organisation interne ou généalogie Organigramme de la commission tiré de l’Almanach royal de 1816, pages 381-382 : Royer-Collard, conseiller d’État, président. Le chevalier Cuvier, conseiller d’État. Le baron de Sacy, professeur au collège royal. L’abbé Frayssinous. Gueneau de Mussy. M. Petitot, secrétaire général de la Commission. Organigramme de la commission tiré de l’Almanach royal de 1817, pages 401-402 : Royer-Collard, conseiller d’État, président. Le chevalier Cuvier, conseiller d’État. Le baron de Sacy, professeur au collège royal. Gueneau de Mussy. L’abbé Eliçagaray. M. Petitot, secrétaire général de la Commission. Organigramme de la commission tiré de l’Almanach royal de 1818, pages 415-416 : Royer-Collard, conseiller d’État, président. Le chevalier Cuvier, conseiller d’État. Le baron de Sacy, professeur au collège royal. Gueneau de Mussy. L’abbé Eliçagaray. M. Petitot, secrétaire général de la Commission. La composition de la commission pour l’année 1819 est la même que celle de l’année 1818. Organigramme de la commission tiré de l ’Almanach royal de 1820, pages 394-395 : Le chevalier Cuvier, conseiller d’État, faisant les fonctions de président. Le baron de Sacy, professeur au collège royal. Gueneau de Mussy. L’abbé Eliçagaray. M. Petitot, secrétaire général de la Commission.
Le 15 août 1815, une ordonnance royale transfère les attributions du Conseil de l’Université à un nouvel organe appelé « Commission de l’instruction publique », placé sous l’autorité du ministre de l’Intérieur. Les pouvoirs attribués au grand-maître et à l’ancien Conseil de l’Université, sont donc exercés sous son autorité. L’effectif des conseillers est considérablement revu à la baisse puisqu’il passe de trente à cinq. En 1817, Royer Collard, président de la Commission rappelle la tutelle considérable que l’État exerce sur celle-ci en ces termes : « L’Université n’est autre chose que le gouvernement appliqué à la direction universelle de l’instruction publique. Elle a été élevée sur cette base fondamentale que l’instruction et l’éducation publiques appartiennent à l’État et sont sous la direction supérieure du Roi… » (GREVET René,L’avènement de l’école contemporaine en France (1789-183) : laïcisation et confessionalisation de la culture scolaire, Presses universitaires du Septentrion, Villeneuve d’Ascq, 2001, p. 89). Le 1er novembre 1820, une nouvelle ordonnance transforme la Commission en « Conseil royal de l’instruction publique ».