Création (par Emmanuelle GIRY)
F. Clavaud, 13 juillet 2016 : revu liens chronologiques
Almanach royal et national de 1831, page 410.
Almanach royal et national de 1832, page 412.
Almanach royal et national de 1833, page 412.
Almanach royal et national de 1834, page 410.
Almanach royal et national de 1835, page 413.
Almanach royal et national de 1836, page 415.
Almanach royal et national de 1837, page 438.
Almanach royal et national de 1838, page 438.
Almanach royal et national de 1839, page 448.
Almanach royal et national de 1840, page 449.
Almanach royal et national de 1841, page 454.
Almanach royal et national de 1842, page 459.
Almanach royal et national de 1843, page 475.
Almanach royal et national de 1844, page 470.
Almanach royal et national de 1845, page 480.
Ferdinand Buisson,Nouveau dictionnaire de pédagogie et d'instruction primaire: http://www.inrp.fr/edition-electronique/lodel/dictionnaire-ferdinand-buisson/
Page Wikipédia : https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_royal_de_l%27instruction_publique_%281820-1845%29
Université de France (1806-1850). Conseil royal de l'Instruction publique (1820-1845)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Organisation interne ou généalogie Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal de 1821, pages 426-427 : Le chevalier Cuvier, conseiller d’État, faisant les fonctions de président. Le baron de Sacy, professeur au collège royal. Gueneau de Mussy. L’abbé Eliçagaray. M. Petitot, secrétaire général du Conseil. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal de 1822, pages 427-428 : Le baron Cuvier, conseiller d’État, exerçant les fonctions de chancelier. Le baron de Sacy, exerçant les fonctions de trésorier. Gueneau de Mussy. L’abbé Eliçagaray. M. Rendu. L’abbé Nicolle, recteur de l’Académie de Paris. M. Poisson, membre de l’Académie des sciences. M. Petitot, conseiller, secrétaire général du Conseil. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal de 1823, pages 430-431 : S. Exc. le grand-maître, M. le comte de Frayssinous (Denis), évêque d’Hermopolis, premier aumônier du roi, pair de France, l’un des quarante de l’Académie française. Le baron Cuvier, conseiller d’État, l’un des quarante de l’Académie française, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, exerçant les fonctions de chancelier. Gueneau de Mussy. M. Rendu, substitut du procureur général auprès de la Cour royale de Paris. L’abbé Nicolle, recteur de l’Académie de Paris. M. Poisson, membre de l’Académie des sciences, exerçant les fonctions de trésorier. M. Delvincourt, doyen de la faculté de droit de Paris. M. de Maussion. M. l’abbé Clausel de Coussergues. M. Petitot, conseiller, secrétaire général du Conseil. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal de 1824, pages 446-447 : S. Exc. le grand-maître, M. le comte de Frayssinous (Denis), évêque d’Hermopolis, premier aumônier du roi, pair de France, l’un des quarante de l’Académie française. Le baron Cuvier, conseiller d’État, l’un des quarante de l’Académie française, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, exerçant les fonctions de chancelier. M. Gueneau de Mussy. M. Rendu, substitut du procureur général auprès de la Cour royale de Paris. L’abbé Nicolle, recteur de l’Académie de Paris. M. Poisson, membre de l’Académie des sciences, exerçant les fonctions de trésorier. M. Delvincourt, doyen de la faculté de droit de Paris. M. de Maussion. M. l’abbé Clausel de Coussergues. M. Petitot, conseiller, secrétaire général du Conseil. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal de 1825, pages 446-447 : S. Exc. le grand-maître, M. le comte de Frayssinous (Denis), évêque d’Hermopolis, premier aumônier du roi, pair de France, l’un des quarante de l’Académie française, ministre secrétaire d’État au département des Affaires ecclésiastiques et de l’instruction publique. M. le directeur de l’instruction publique, vice-président. Le baron Cuvier, conseiller d’État, l’un des quarante de l’Académie française, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, exerçant les fonctions de chancelier. M. Guenau de Mussy. M. Rendu, substitut du procureur général auprès de la Cour royale de Paris. L’abbé Nicolle. M. Poisson, membre de l’Académie des sciences, exerçant les fonctions de trésorier. M. Delvincourt, doyen de la faculté de droit de Paris. M. de Maussion, conseiller, secrétaire. M. l’abbé Clausel de Coussergues. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal de 1826, pages 407-408 : S. Exc. le grand-maître, M. le comte de Frayssinous (Denis), évêque d’Hermopolis, premier aumônier du roi, pair de France, l’un des quarante de l’Académie française, ministre secrétaire d’État au département des Affaires ecclésiastiques et de l’instruction publique. M. de Courville, directeur de l’instruction publique, vice-président. Le baron Cuvier, conseiller d’État, l’un des quarante de l’Académie française, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, exerçant les fonctions de chancelier. M. Gueneau de Mussy. M. Rendu, substitut du procureur général auprès de la Cour royale de Paris. L’abbé Nicolle. M. Poisson, membre de l’Académie des sciences, exerçant les fonctions de trésorier. M. Delvincourt, doyen de la faculté de droit de Paris. M. de Maussion, conseiller, secrétaire. M. l’abbé Clausel de Coussergues. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal de 1827, pages 424-425 : S. Exc. le grand-maître, M. le comte de Frayssinous (Denis), évêque d’Hermopolis, premier aumônier du roi, pair de France, l’un des quarante de l’Académie française, ministre secrétaire d’État au département des Affaires ecclésiastiques et de l’instruction publique. M. de Courville, directeur de l’instruction publique, vice-président. Le baron Cuvier, conseiller d’État, l’un des quarante de l’Académie française, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, exerçant les fonctions de chancelier. M. Gueneau de Mussy. M. Rendu, substitut du procureur général auprès de la Cour royale de Paris, exerçant les fonctions du ministère public auprès du Conseil royal. L’abbé Nicolle. M. Poisson, membre de l’Académie des sciences, exerçant les fonctions de trésorier. M. Delvincourt, doyen de la faculté de droit de Paris. M. de Maussion, conseiller, secrétaire. M. l’abbé Clausel de Coussergues. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal de 1828, pages 253-254 : S. Exc. M. de Vatimesnil, ministre secrétaire d’État, grand-maître de l’Université. M. de Courville, directeur de l’instruction publique, vice-président. Le baron Cuvier, conseiller d’État, l’un des quarante de l’Académie française, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, exerçant les fonctions de chancelier. M. Gueneau de Mussy. M. Rendu, substitut du procureur général auprès de la Cour royale de Paris. L’abbé Nicolle. M. Le baron Poisson, membre de l’Académie des sciences. M. Delvincourt, doyen de la faculté de droit de Paris. M. de Maussion, conseiller, secrétaire. M. l’abbé Clausel de Coussergues. Nota. Les attributions de chacun de MM. les conseillers sont déterminés par des ordonnances du Roi. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal de 1829, pages 464-465 : S. Exc. M. de Vatimesnil, ministre secrétaire d’État, grand-maître de l’Université. M. de Courville. Le baron Cuvier, conseiller d’État, l’un des quarante de l’Académie française, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, exerçant les fonctions de chancelier. M. Gueneau de Mussy. M. Rendu, substitut du procureur général auprès de la Cour royale de Paris. L’abbé Nicolle. M. Le baron Poisson, membre de l’Académie des sciences. M. Delvincourt, doyen de la faculté de droit de Paris. M. de Maussion, conseiller, secrétaire. M. l’abbé Clausel de Coussergues. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal de 1830, pages 474-475 : S. Exc. M. de Guernon-Ranville, ministre secrétaire d’État au département des Affaires ecclésiastiques et de l’instruction publique. M. de Courville. Le baron Cuvier, conseiller d’État, l’un des quarante de l’Académie française, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences. M. Gueneau de Mussy. M. Rendu, substitut du procureur général auprès de la Cour royale de Paris. L’abbé Nicolle. M. Le baron Poisson, membre de l’Académie des sciences. M. Delvincourt, doyen de la faculté de droit de Paris. M. de Maussion, conseiller, secrétaire. M. l’abbé Clausel de Coussergues. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1831, page 410 : S. Exc. M. de Montalivet, ministre secrétaire d’État de l’Instruction publique et des cultes, grand-maître de l’Université. M. Villemain, membre de l’Académie française, vice-président. Le baron Cuvier, conseiller d’État, l’un des quarante de l’Académie française, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences. M. Gueneau de Mussy. M. Rendu. M. Le baron Poisson, membre de l’Académie des sciences. M. Cousin, membre de l’Académie française. M. Le baron Thénard, membre de l’Académie des sciences. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1832, page 412 : S. Exc. M. de Montalivet, ministre secrétaire d’État de l’Instruction publique et des cultes, grand-maître de l’Université. M. Villemain, membre de l’Académie française, vice-président, rue des Jeûneurs. Le baron Cuvier, conseiller d’État, l’un des quarante de l’Académie française, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, au jardin du Roi. M. Gueneau de Mussy., rue Pierre-Sarrazin. M. Rendu, rue Saint-Honoré. M. Le baron Poisson, membre de l’Académie des sciences, rue de Condé. M. Cousin, membre de l’Académie française, rue d’Enfer-St-Michel. M. Le baron Thénard, membre de l’Académie des sciences, rue de Grenelle. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1833, page 412 : S. Exc. M. de Montalivet, ministre secrétaire d’État de l’Instruction publique et des cultes, grand-maître de l’Université. M. Villemain, membre de l’Académie française, vice-président, rue des Jeûneurs. Le baron Cuvier, conseiller d’État, l’un des quarante de l’Académie française, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, au jardin du Roi. M. Gueneau de Mussy., rue Pierre-Sarrazin. M. Rendu, rue Saint-Honoré. M. Le baron Poisson, membre de l’Académie des sciences, rue de Condé. M. Cousin, membre de l’Académie française, rue d’Enfer-St-Michel. M. Le baron Thénard, membre de l’Académie des sciences, rue de Grenelle. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1834, page 410 : M. Guizot, ministre secrétaire d’État de l’Instruction publique, grand-maître de l’Université. M. Villemain, membre de l’Académie française, vice-président, rue des Jeûneurs. M. Rendu, rue Saint-Honoré. M. Le baron Poisson, membre de l’Académie des sciences, rue de Condé. M. Cousin, membre de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, rue d’Enfer-St-Michel. M. Le baron Thénard, membre de l’Académie des sciences, rue de Grenelle. M. Orfila, doyen de la faculté de Médecine, à l’école de médecine. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1835, page 413 : M. Guizot, ministre secrétaire d’État de l’Instruction publique, grand-maître de l’Université. M. Villemain, membre de l’Académie française, président, rue des Jeûneurs. M. Rendu, rue Saint-Honoré. M. Le baron Poisson, membre de l’Académie des sciences, rue de Condé. M. Cousin, conseiller d’État, membre de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, rue d’Enfer-St-Michel. M. Le baron Thénard, membre de l’Académie des sciences, rue de Grenelle. M. Orfila, doyen de la faculté de Médecine, à l’école de médecine. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1836, page 415 : M. Le baron Pelet de la Lozère, ministre secrétaire d’État de l’Instruction publique, grand-maître de l’Université. M. Villemain, membre de l’Académie française, vice-président, à l’Institut. M. Rendu, rue Saint-Honoré. M. Poisson, membre de l’Académie des sciences, à la Sorbonne. M. Cousin, pair, conseiller d’État, membre de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, à la Sorbonne. M. Le baron Thénard, pair de France, membre de l’Académie des sciences, place Saint-Sulpice. M. Orfila, doyen de la faculté de Médecine, à l’école de médecine. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1837, page 438 : M. de Salvandy, membre de l’Académie française, ministre secrétaire d’État de l’Instruction publique, grand-maître de l’Université. M. Villemain, membre de l’Académie française, vice-président, à l’Institut. M. Rendu, rue Saint-Honoré. M. Poisson, membre de l’Académie des sciences, à la Sorbonne. M. Cousin, pair, conseiller d’État, membre de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, à la Sorbonne. M. Le baron Thénard, pair de France, membre de l’Académie des sciences, place Saint-Sulpice. M. Orfila, doyen de la faculté de Médecine, à l’école de médecine. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1838, page 438: M. de Salvandy, membre de l’Académie française, ministre secrétaire d’État de l’Instruction publique, grand-maître de l’Université. M. Villemain, membre de l’Académie française, vice-président, à l’Institut. M. Rendu, rue Servandoni. M. Poisson, membre de l’Académie des sciences, à la Sorbonne. M. Cousin, pair, conseiller d’État, membre de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, à la Sorbonne. M. Le baron Thénard, pair de France, membre de l’Académie des sciences, place Saint-Sulpice. M. Orfila, doyen de la faculté de Médecine, à l’école de médecine. M. Saint-Marc Girardin, conseiller d’État, député, rue de l’Odéon. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1839, page 448 : M. Villemain, membre de l’Académie française, ministre secrétaire d’État de l’Instruction publique, grand-maître de l’Université. M. Rendu, rue Servandoni. M. Poisson, membre de l’Académie des sciences, à la Sorbonne. M. Cousin, pair, conseiller d’État, membre de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, à la Sorbonne. M. Le baron Thénard, pair de France, membre de l’Académie des sciences, place Saint-Sulpice. M. Orfila, doyen de la faculté de Médecine, à l’école de médecine. M. Saint-Marc Girardin, conseiller d’État, député, rue de l’Odéon. M. Dubois, député, rue St-Dominique-St-Germain. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1840, page 449 : M. Cousin, pair, conseiller d’État, membre de l’Académie française, ministre secrétaire d’État de l’Instruction publique, grand-maître de l’Université. M. Le baron Thénard, pair de France, membre de l’Académie des sciences, vice-président, place Saint-Sulpice. M. Rendu, rue Servandoni. M. Poisson, membre de l’Académie des sciences, à la Sorbonne. M. Orfila, doyen de la faculté de Médecine, à l’école de médecine. M. Saint-Marc Girardin, conseiller d’État, député, rue de l’Odéon. M. Dubois, député, rue St-Dominique-St-Germain. M. Jouffroy, député. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1841, page 454 : M. Villemain, pair, membre de l’Académie française et de l’Académie royale des inscriptions et des belles-lettres, ministre secrétaire d’État de l’Instruction publique, grand-maître de l’Université. M. Le baron Thénard, pair de France, membre de l’Académie des sciences, vice-président, place Saint-Sulpice. M. Rendu, rue Servandoni. M. Poinsot, membre de l’Académie des sciences, Faubourg St-Honoré. M. Orfila, doyen de la faculté de Médecine, à l’école de médecine. M. Saint-Marc Girardin, conseiller d’État, député, rue de l’Odéon. M. Dubois, député, rue St-Dominique-St-Germain. M. Jouffroy, député, rue d’Enfer. M. Rossi, pair de France, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, rue du Bac. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1842, page 459 : M. Villemain, pair, membre de l’Académie française et de l’Académie royale des inscriptions et des belles-lettres, ministre secrétaire d’État de l’Instruction publique, grand-maître de l’Université. M. Le baron Thénard, pair de France, membre de l’Académie des sciences, vice-président, place Saint-Sulpice. M. Rendu, maître des requêtes, rue Servandoni. M. Poinsot, membre de l’Académie des sciences, Faubourg St-Honoré. M. Orfila, doyen de la faculté de Médecine, à l’école de médecine. M. Saint-Marc Girardin, conseiller d’État, député, rue de l’Odéon. M. Dubois, député, rue St-Dominique-St-Germain. M. Rossi, pair de France, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, rue du Bac. M. Cousin, pair de France, membre de l’Institut, à la Sorbonne. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1843, page 475 : M. Villemain, pair, membre de l’Académie française et de l’Académie royale des inscriptions et des belles-lettres, ministre secrétaire d’État de l’Instruction publique, grand-maître de l’Université. M. Le baron Thénard, pair de France, membre de l’Académie des sciences, vice-président, place Saint-Sulpice. M. Rendu, maître des requêtes, rue Servandoni. M. Poinsot, membre de l’Académie des sciences, Faubourg St-Honoré. M. Orfila, doyen de la faculté de Médecine, à l’école de médecine. M. Saint-Marc Girardin, conseiller d’État, député, rue de l’Odéon. M. Dubois, député, rue St-Dominique-St-Germain. M. Rossi, pair de France, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, rue du Bac. M. Cousin, pair de France, membre de l’Institut, à la Sorbonne. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1844, page 470 : M. Villemain, pair, membre de l’Académie française et de l’Académie royale des inscriptions et des belles-lettres, ministre secrétaire d’État de l’Instruction publique, grand-maître de l’Université. M. Le baron Thénard, pair de France, membre de l’Académie des sciences, vice-président, place Saint-Sulpice. M. Rendu, maître des requêtes, rue Servandoni. M. Poinsot, membre de l’Académie des sciences, Faubourg St-Honoré. M. Orfila, doyen de la faculté de Médecine, à l’école de médecine. M. Saint-Marc Girardin, conseiller d’État, député, rue de l’Odéon. M. Dubois, député, rue St-Dominique-St-Germain. M. Rossi, pair de France, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, rue du Bac. M. Cousin, pair de France, membre de l’Institut, à la Sorbonne. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1845, page 480 : M. le Comte de Salvandy, député, membre de l’Académie française, ministre secrétaire d’État de l’Instruction publique, grand-maître de l’Université. M. Le baron Thénard, pair de France, membre de l’Académie des sciences, vice-président, place Saint-Sulpice. M. Rendu, maître des requêtes, rue Servandoni. M. Poinsot, membre de l’Académie des sciences, Faubourg St-Honoré. M. Orfila, doyen de la faculté de Médecine, à l’école de médecine. M. Saint-Marc Girardin, conseiller d’État, député, rue de l’Odéon. M. Dubois, député, rue St-Dominique-St-Germain. M. Rossi, pair de France, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, rue du Bac. M. Cousin, pair de France, membre de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, à la Sorbonne.
Le 1er novembre 1820, une nouvelle ordonnance transforme la Commission en « Conseil royal de l’instruction publique ». Par la même occasion, le président y acquiert plus de pouvoir comme le fait d’être le correspondant privilégié du Gouvernement ou encore d’être l’unique signataire des textes officiels. De plus, l’ordonnance du 27 février 1821modifie les fonctions de l’ancienne Commission. Le pouvoir du président du conseil est renforcé par l’ordonnance du 1er juin 1822qui rétablit la charge du grand-maître, supprimée depuis le 17 février 1815, à son profit. Enfin, le 26 août 1824, une ordonnance royale lui attribue la fonction de ministre des Affaires ecclésiastiques et de l’instruction publique. Il faut attendre le 7 décembre 1845 pour qu’une nouvelle ordonnance transforme le Conseil royal de l’instruction publique en Conseil royal de l’Université.