Création (par Emmanuelle GIRY)
F. Clavaud, 13 juillet 2016 : revu temps de l'historique, ajouté lien chronologique
Almanach royal et national de 1846, pages 492- 495.
Almanach royal et national de 1847, pages 495- 496.
Almanach national de 1848-1850, pages 467- 469.
Ferdinand Buisson,Nouveau dictionnaire de pédagogie et d'instruction primaire: http://www.inrp.fr/edition-electronique/lodel/dictionnaire-ferdinand-buisson/
Université de France (1806-1850). Conseil royal de l'Université (1845-1850)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Organisation interne ou généalogie Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1846, pages 492- 495: Conseillers titulaires : M. le Comte de Salvandy, député, membre de l’Académie française, ministre de l’Instruction publique, grand-maître de l’Université : (…)il convoque et préside le Conseil ; il le fait présider par le chancelier de l’Université ou le Trésorier préposé à la surveillance de toutes les comptabilités ; il divise les conseillers en sections, et renvoie à chacune les affaires dont elles doivent faire le rapport ; il propose à l’assemblée générale tous les projets de règlements et de statuts qui devront être faits pour les écoles des divers degrés. M. Le baron Thénard, pair de France, membre de l’Académie des sciences, chancelier : Le chancelier préside le conseil en l’absence du grand-maître ; il signe tous les diplômes de grade et tous les actes qui émanent du grand-maître et du Conseil (…). M. Rendu, maître des requêtes au Conseil d’État, trésorier : Il préside le Conseil en l’absence du grand-maître et du chancelier ; il surveille la comptabilité générale ; il en fait son rapport au grand-maître et au conseil. M. Poinsot, membre de l’Académie des sciences. M. Orfila, doyen de la faculté de Médecine. M. Saint-Marc Girardin, conseiller d’État, député. M. Dubois, directeur de l’École normale supérieure. M. Cousin, pair de France, membre de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, professeur à la faculté de lettres, à la Sorbonne. M. Giraud, membre de l’Académie des sciences morales et politiques. Conseillers ordinaires pour l’année scolaire 1845-1846 : M. Guigniaut, de l’Académie des inscriptions, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire général du Conseil. M. Rousselle, inspecteur général de l’Université, vice-recteur de l’Académie de Paris. M. Donné, inspecteur général ( médecine). M. Beudant, de l’Académie des sciences, inspecteur général (sciences). M. Geoffroy-Saint-Hilaire, de l’Académie des sciences, inspecteur général ( sciences), au Muséum d’histoire naturelle. M. Alexandre, inspecteur général (lettres). M. Gayx, inspecteur général (lettres), à la bibliothèque de l’Arsenal. M. Letronne, de l’Académie des inscriptions, inspecteur général honoraire. M. Naudet, de l’Académie des inscriptions et de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général honoraire. M. Matter, inspecteur général honoraire. L’abbé Glaire, doyen de la faculté de théologie de Paris. M. Dumas, de l’Académie des sciences, doyen de la faculté des sciences de Paris. M. le Clerc, de l’Académie des inscriptions, doyen de la faculté des lettres de Paris, à la Sorbonne. M. Blondeau, de l’Académie des sciences morales et politiques, professeur à la faculté de droit de Paris. M. Bouillaud, professeur à la faculté de médecine de Paris. M. Pouillet, de l’Académie des sciences, professeur à la faculté des sciences. M. Poirson, proviseur du collège royal de Bourbon. M. Lafferière, inspecteur général (droit). M. Guigniaut, secrétaire général du Conseil :Le secrétaire général rédige les procès-verbaux des séances du Conseil ; il consigne tous les diplômes de grade et d’emploi accordés par le grand-maître. Sections du Conseil : 1ère section : section de l’état et du perfectionnement des études, MM. Baron Thénard, président. Orfila, Saint-Marc Girardin, Dubois, Poinsot, Cousin, Giraud, L’abbé Glaire, Dumas, Pouillet, Bouillaud, Le Clerc, Letronne, Cayx, Poirson, Laferrière. 2ème section : sections réunies de l’administration et de la police des écoles, et des affaires du sceau. MM. Orfila, président. Saint-Marc Girardin, Giraud, Rousselle, Beudant, Alexandre, Nandel, Latter, Guigniaut, De Wailly. 3ème section : sections réunies de la comptabilité des écoles et du contentieux. MM. Rendu, président. Baron Thénard, Dubois, Poinsot, Donné, J. Geoffroy-Saint-Hilaire, Blondeau, Bouillet. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1847, pages 495- 496: Conseillers titulaires : M. le Comte de Salvandy, membre de l’Académie française, ministre de l’Instruction publique, grand-maître de l’Université. M. Le baron Thénard, pair de France, membre de l’Académie des sciences, chancelier. M. Rendu, maître des requêtes au Conseil d’État, trésorier. M. Poinsot, membre de l’Académie des sciences. M. Orfila, doyen de la faculté de Médecine. M. Saint-Marc Girardin, conseiller d’État, député. M. Dubois, directeur de l’École normale supérieure. M. Cousin, pair de France, membre de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, professeur à la faculté de lettres, à la Sorbonne. M. Giraud, membre de l’Académie des sciences morales et politiques. Conseillers ordinaires pour l’année scolaire 1845-1846 : M. Guigniaut, de l’Académie des inscriptions, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire général du Conseil. M. Rousselle, inspecteur général de l’Université, vice-recteur de l’Académie de Paris, à la Sorbonne. M. Letronne, de l’Académie des inscriptions, inspecteur général honoraire. M. Naudet, de l’Académie des inscriptions et de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général honoraire. M. Matter, inspecteur général honoraire. M. Donné, inspecteur général (médecine). M. Bourdon, inspecteur général (sciences). M. Beudant, de l’Académie des sciences, inspecteur général (sciences). M. Geoffroy-Saint-Hilaire, de l’Académie des sciences, inspecteur général ( sciences), au Muséum d’histoire naturelle. M. Dutrey, inspecteur général (lettres). M. Alexandre, inspecteur général (lettres) . M. Magin. L’abbé Glaire, doyen de la faculté de Théologie de Paris. M. Dumas, de l’Académie des sciences, doyen de la faculté des sciences de Paris. M. le Clerc, de l’Académie des inscriptions, doyen de la faculté des lettres de Paris. M. Blondeau, de l’Académie des sciences morales et politiques, professeur à la faculté de droit de Paris. M. Chomel, professeur à la faculté de médecine de Paris. M. Pouillet, de l’Académie des sciences, professeur à la faculté des sciences. M. Poirson, proviseur du collège royal de Bourbon. M. Rinn, proviseur du collège royal Louis le Grand. M. Guigniaut, secrétaire général du Conseil. Sections du Conseil : 1ère section : section de l’état et du perfectionnement des études, MM. Baron Thénard, président. Poinsot, Orfila, Saint-Marc Girardin, Dubois, Cousin, Giraud, Guignaiaut, Letronne Bourdon Dulrey Magin L’abbé Glaire, Dumas, Le Clerc, Poirson, Chomel 2ème section : sections réunies de l’administration et de la police des écoles,. MM. Orfila, président. Saint-Marc Girardin, Guigniaut, Rousselle, Naudel, Beudant, Alexandre, Matter, Dutrey, Blondeau. 3ème section : section de la comptabilité des écoles. MM. Rendu, président. Dubois, vice-président, Donné, J. Geoffroy-Saint-Hilaire, Magin, Dumas. Rinn. 4ème section : sections réunies du contentieux et du sceau. MM. Giraud, président, Rousselle, Naudet, Alexandre, Blondeau. Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach national de 1848-1850, pages 467- 469 : Conseillers titulaires : M. de Parieu, représentant du peuple, ministre de l’Instruction publique et des cultes, grand-maître de l’Université. M. Le baron Thénard, pair de France, membre de l’Académie des sciences, chancelier. M. Rendu, maître des requêtes au Conseil d’État, Trésorier. M. Poinsot, membre de l’Académie des sciences. M. Orfila, doyen de la faculté de Médecine. M. Saint-Marc Girardin, conseiller d’État, député. M. Dubois, directeur de l’École normale supérieure. M. Cousin, pair de France, membre de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, professeur à la faculté de Lettres, à la Sorbonne. M. Giraud, membre de l’Académie des sciences morales et politiques. Conseillers ordinaires pour l’année 1849 : M. Guigniaut, de l’Académie des inscriptions, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire général du Conseil. M. Viguier, inspecteur général honoraire. M. Gaillard, inspecteur général de l’ordre des lettres. M. Beudant, de l’Académie des sciences, inspecteur général (sciences). M. Geoffroy-Saint-Hilaire, de l’Académie des sciences, inspecteur général (sciences), au Muséum d’histoire naturelle. M. Cournol, inspecteur général de l’ordre des sciences. M. Artaud, inspecteur général de l’ordre des lettres. M. Dutrey, inspecteur général (lettres). M. Ozaneaux, inspecteur général. M. Magin, inspecteur supérieur de l’instruction primaire. L’abbé Glaire, doyen de la faculté de Théologie de Paris, à la Sorbonne. M. Dumas, de l’Académie des sciences, doyen de la faculté des sciences de Paris, à la Sorbonne. M. le Clerc, de l’Académie des inscriptions, doyen de la faculté des lettres de Paris, à la Sorbonne. M. Pellat, doyen de la faculté de droit de Paris, à l’école de droit. M. Chomel, professeur à la faculté de médecine de Paris. M. Ortolan, professeur à la faculté de droit de Paris. M. Pouillet, de l’Académie des sciences, professeur à la faculté des sciences. M. Poirson, proviseur du lycée Charlemagne. M. Rinn, proviseur du lycée Louis le Grand. M. Poulain de Bossay, proviseur du lycée St-Louis. Guigniaut, secrétaire général du Conseil. Sections du Conseil : 1ère section : section de l’état et du perfectionnement des études, MM. Baron Thénard, président. Poinsot, vice-président, Orfila, Saint-Marc Girardin, Dubois, Cousin, Giraud, Beudant Geoffroy-Saint-Hilaire, Cournot, Artaud, Viguier, L’abbé Glaire, Dumas, Le Clerc, Chomel Pouillet Magin Poirson, 2ème section : sections réunies de l’administration et de la police des écoles,. MM. Orfila, président. Saint-Marc Girardin, Guigniaut, Geoffroy-Saint-Hilaire, Artaud, Ozaneaux, Pellat, Poulain de Bossay 3ème section : section de la comptabilité des écoles. MM. Rendu, président. Dubois, vice-président, Beudant, Dutrey, Gaillard, Magin, Ortolan, Rinn. 4ème section : sections réunies du contentieux et du sceau. MM. Giraud, président, Dutrey, Cournot, Pellat, Poulain de Bossay, Ortolan.
Il faut attendre le 7 décembre 1845 pour qu’une nouvelle ordonnance transforme le Conseil royal de l’instruction publique en Conseil royal de l’Université. Celle-ci stipule que le Conseil royal de l’Université : « reprenait sa constitution telle qu’elle était établie au décret organique du 17 mars 1808 ». Ainsi, les pouvoirs du grand-maître sont confirmés puisqu’il régit et gouverne l’université, convoque et préside le conseil, divise les conseillers en sections et propose à l’Assemblée générale tous les projets de règlements et de statuts qui devront être faits pour les écoles des divers degrés. Le 25 janvier 1848, M. de Salvandy présente un projet de loi visant à modifier la composition du Conseil devant les Chambres. La révolution de février met un frein à son ambition et il faut attendre laloi du 15 mars 1850pour que le conseil subisse de nouvelles modifications.