Création (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
F. Clavaud, 15 décembre 2016 : création sur demande de la mission des archives auprès du MEEM. Ajout lien hiérarchique et indexation fonction
Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
Modification (par F. Clavaud, Lab)
Ajout de la propriété anf-onto:hasOrHadActivityOfType connectant directement la collectivité et le type d'activité, à partir de chacune des rico:PerformanceRelation.
Ajout de la propriété owl:sameAs d'alignement de l'entité avec l'entité équivalente dans Wikidata (directement dans le fichier RDF). Enrichissement(s) issu(s) du travail effectué le 11 décembre 2025 lors du midi wiki en salle des inventaires des Archives nationales.
Site Internet du ministère de l’Écologie, du développement durable et de l’Énergie.
France. Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie. Secrétariat général du débat national sur la transition énergétique (2012-2013)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
SGDNTE
débat national sur la transition énergétique
Organisation interne ou généalogie Le SGDNTE est assisté d’un comité de pilotage du débat chargé de suivre les travaux des différentes instances de celui-ci, notamment le Conseil national du débat (CNDTE) et le comité citoyen.
Créé lors de la tenue de la conférence environnementale des 14 et 15 septembre 2012, le SGDNTE est chargé de la supervision du débat national sur la transition énergétique (DNTE). Il disparaît après la clôture de ce débat.