2016-12-14 2016-12-15 Création (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS) 2016-12-14 F. Clavaud, 15 décembre 2016 : création sur demande de la mission des archives auprès du MEEM. Ajout lien hiérarchique et indexation fonction Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS) 2016-12-15 Site Internet du ministère de l’Écologie, du développement durable et de l’Énergie. text/xml FRAN_NP_051433.xml application/rdf+xml FRAN_Agent_051433.rdf France. Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie. Secrétariat général du débat national sur la transition énergétique (2012-2013) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 051433 France. Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie. Secrétariat général du débat national sur la transition énergétique (2012-2013) France. Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie. Secrétariat général du débat national sur la transition énergétique (2012-2013) nom d'agent : forme préférée SGDNTE SGDNTE 2012-01-01 2013-12-31 débat national sur la transition énergétique

Organisation interne ou généalogie

Le SGDNTE est assisté d’un comité de pilotage du débat chargé de suivre les travaux des différentes instances de celui-ci, notamment le Conseil national du débat (CNDTE) et le comité citoyen. Créé lors de la tenue de la conférence environnementale des 14 et 15 septembre 2012, le SGDNTE est chargé de la supervision du débat national sur la transition énergétique (DNTE). Il disparaît après la clôture de ce débat.