Création (par Marine ZELVERTE)
Modification (par Marine ZELVERTE)
Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
F. Clavaud, 14 juin 2017 : changé forme autorisée du nom
Modification (par F. Clavaud, Lab)
Ajout de la propriété anf-onto:hasOrHadActivityOfType connectant directement la collectivité et le type d'activité, à partir de chacune des rico:PerformanceRelation.
Centre national du cinéma et de l'image animée (France). Direction financière et juridique (1946-....)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Centre national du cinéma et de l'image animée. Direction de l'administration et des affaires financières
Centre national du cinéma et de l'image animée. Direction des financements, de la réglementation, de la prospective et de l’information
Organisation interne ou généalogie La direction financière et juridique comprend : la sous-direction des affaires financières le service juridique (ayant en charge l'élaboration de toutes études d’ordre général intéressant la cinématographie et spécialement les études relatives aux questions juridiques, fiscales et économiques, tant au niveau national qu’au plan international) le service de la diffusion vidéo et télévisuelle le service des professions les services de l’informatique, du personnel et des ressources humaines le service du matériel et de la logistique
La direction de l’administration et des affaires financières a été dirigée par Isabelle Vaulont à compter du 1er avril 1986, puis elle s’est transformée en direction des financements, de la réglementation, de la prospective et de l’information. Elle a pour missions : la gestion de l’établissement et de ses agents ; l’exercice de ses compétences réglementaires et de ses missions de conception juridique ; la prévision et l’exécution budgétaire et comptable ayant trait aux moyens des services et aux interventions financières du CNC.