2017-05-30
2017-06-14
Création (par Marine ZELVERTE)
2017-05-30
Modification (par Marine ZELVERTE)
2017-05-30
Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
2017-06-14
F. Clavaud, 14 juin 2017 : changé forme autorisée du nom
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Centre national du cinéma et de l'image animée (France). Direction financière et juridique (1946-....)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
051517
Centre national du cinéma et de l'image animée (France). Direction financière et juridique (1946-....)
Centre national du cinéma et de l'image animée (France). Direction financière et juridique (1946-....)
nom d'agent : forme préférée
Centre national du cinéma et de l'image animée. Direction de l'administration et des affaires financières
Centre national du cinéma et de l'image animée. Direction de l'administration et des affaires financières
Centre national du cinéma et de l'image animée. Direction des financements, de la réglementation, de la prospective et de l’information
Centre national du cinéma et de l'image animée. Direction des financements, de la réglementation, de la prospective et de l’information
1946-01-01
Organisation interne ou généalogie
La direction financière et juridique comprend :
la sous-direction des affaires financières
le service juridique (ayant en charge l'élaboration de toutes études d’ordre général intéressant la cinématographie et spécialement les études relatives aux questions juridiques, fiscales et économiques, tant au niveau national qu’au plan international)
le service de la diffusion vidéo et télévisuelle
le service des professions
les services de l’informatique, du personnel et des ressources humaines
le service du matériel et de la logistique
La direction de l’administration et des affaires financières a été dirigée par Isabelle Vaulont à compter du 1er avril 1986, puis elle s’est transformée en direction des financements, de la réglementation, de la prospective et de l’information.
Elle a pour missions :
la gestion de l’établissement et de ses agents ;
l’exercice de ses compétences réglementaires et de ses missions de conception juridique ;
la prévision et l’exécution budgétaire et comptable ayant trait aux moyens des services et aux interventions financières du CNC.