Création (par Michel OLLION)
Modification (par Amable SABLON DU CORAIL)
23/05/2022, J. Gaillard : Mise au présent du texte de l'historique | Ajout d'une autre forme du nom | Ajout lien d'association | Ajout lien vers IR
Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
Modification (par F. Clavaud, Lab)
Ajout de la propriété anf-onto:hasOrHadActivityOfType connectant directement la collectivité et le type d'activité, à partir de chacune des rico:PerformanceRelation.
Notice Wikipedia : "Grands jours d'Auvergne".
Notice d'autorité BnF : France. Grands Jours (1665 / 1666 ; Clermont-Ferrand)
Lebigre (Arlette), Les Grands Jours d'Auvergne. Désordres et répression au Grand Siècle, Paris, 1976, 198 p.
Grün (Alphonse), « Notice sur les archives du Parlement de Paris », dans E. Boutaric, Actes du Parlement de Paris. Première série : de l’an 1254 à l’an 1328. Tome I : 1254-1299, Paris, 1863, p. CCXII-CXXIII.
Bernard Barbiche, Les institutions de la monarchie française à l'époque moderne, Paris, PUF, 1999, p. 345-346.
Dictionnaire du Grand Siècle, F. Bluche (dir.), Paris, Fayard, 1990, p. 677-678.
Recherche infructueuse dans la base ISNI
France. Grands Jours (1665-1666 ; Clermont-Ferrand)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
France. Parlement de Paris. Grands Jours d'Auvergne
France. Parlement de Paris. Grands Jours de Clermont
Grands Jours de Clermont
Grands Jours d'Auvergne
France. Grands Jours (1665 / 1666 ; Clermont-Ferrand)
Les Grands Jours sont des sessions judiciaires extraordinaires, tenues par les magistrats d’un parlement dans son ressort territorial, mais dans une autre ville que celle où ils siègent habituellement, afin de rapprocher la justice royale des justiciables, et de donner à ceux-ci la possibilité d’un recours contre les abus des juridictions inférieures. Nommés par commission royale, ces magistrats rendent la justice souverainement, au civil et au criminel. Bien que composés de membres des parlements, agissant dans une partie du ressort d’un parlement, les Grands Jours relèvent donc de l’exercice de la justice retenue et sortent du cadre de la justice ordinaire. L’ordonnance de Blois, promulguée en 1576 à la suite d’une session des États généraux, prévoit de les rendre annuels « aux provinces les plus lointaines de nos Parlements ». Les Grands Jours jugent en appel ou même directement des procès en retard, des crimes impunis ; on y fait des règlements sur la justice et la police. Les Grands Jours sont en général institués pour mettre fin à des abus dans une région, après une période de troubles. Ils sont les plus nombreux dans le ressort du Parlement de Paris, en raison de l’étendue de celui-ci. Les dernières sessions ont lieu au milieu du XVIIe siècle, la généralisation des intendants de province les ayant alors rendus pratiquement inutiles. C'est dans un contexte de violence et d'abus générés par les guerres extérieures et la Fronde que se tiennent des Grands Jours de Clermont entre septembre 1665 et janvier 1666. Les provinces concernées sont les suivantes : haute et basse Auvergne, Bourbonnais, Nivernais, Combrailles, haute et basse Marche, Berry, ressort de Saint-Pierre-le Moûtier. La session qui doit se dérouler du 15 septembre au 30 novembre 1665 est prolongée jusqu'au 24 janvier 1666. Ces Grands Jours sont les derniers tenus par les membres du Parlement de Paris. Les Grands Jours de Poitiers de 1688 sont tenus par des conseillers d'État et des maîtres des requêtes.