2025-12-22
2018-04-12
Création (par Vanessa SZOLLOSI)
2018-04-12
Modification (par Vanessa SZOLLOSI)
2018-04-12
Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
2018-04-17
F. Clavaud, 17 avril 2018 : ajouté indexation fonctions, remplacé lien hiérarchique par lien d'association
Modification (par F. Clavaud, Lab)
2025-12-22
Ajout de la propriété anf-onto:hasOrHadActivityOfType connectant directement la collectivité et le type d'activité, à partir de chacune des rico:PerformanceRelation.
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France. Cabinet de Ségolène Neuville, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion (2014-2017)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
052023
France. Cabinet de Ségolène Neuville, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion (2014-2017)
France. Cabinet de Ségolène Neuville, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion (2014-2017)
nom d'agent : forme préférée
2014-04-09
2017-05-10
Cabinet de Ségolène Neuville, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion, au sein des gouvernements successifs de Manuel Vals (25 août 2014-6 décembre 2016) et Bernard Cazeneuve (6 décembre 2016-10 mai 2017), sous la présidence de François Hollande.