Création (par Gilles LE BERRE)
Auteurs de la notice : Aude Sonneville (Institut polaire français), Gilles Chatry (Ifremer), Gilles Le Berre (Archives nationales)
Modification (par Gilles LE BERRE)
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Modification (par F. Clavaud, Lab)
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Site officiel de l'Institut polaire français Paul-Emile Victor (https://institut-polaire.fr/fr/)
Notice de l'IPEV sur data.bnf.fr (https://data.bnf.fr/fr/12325897/institut_polaire_francais_paul-emile_victor/)
Notice des EPF sur data.bnf.fr (https://data.bnf.fr/fr/12115066/expeditions_polaires_francaises/)
Notice des TAAF sur data.bnf.fr (https://data.bnf.fr/fr/11865642/terres_australes_et_antarctiques_francaises/)
Page Wikipédia des TAAF (https://fr.wikipedia.org/wiki/Terres_australes_et_antarctiques_fran%C3%A7aises)
Page Wikipédia de l'IPEV (https://fr.wikipedia.org/wiki/Institut_polaire_fran%C3%A7ais_Paul-%C3%89mile-Victor)
Institut polaire français Paul-Émile Victor (1992-....)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
IPEV
IFRTP
Institut français pour la recherche et la technologie polaires
L'IPEV travaille dans les deux zones polaires, nord (océan Arctique) et Sud (océan et continent Antarctiques) ainsi que les zones subpolaires.
Arrêté du 13 janvier 1992 portant approbation d’une convention constitutive de groupement d’intérêt public (NOR : RESY9100642A)
Arrêté du 23 juillet 1992 fixant les modalités d’exercice du contrôle économique et financier auprès du groupement d’intérêt public dénommé Institut français pour la recherche et la technologie polaires - Expéditions Paul-Emile Victor (NOR : BUDB9250064A)
Décret n°93-740 du 29 mars 1993 portant création d’un comité de l’environnement polaire (NOR : ENVN9310029D)
Arrêté du 20 mai 1994 portant approbation d’un avenant au contrat constitutif d’un groupement d’intérêt public (NOR : RESR9400747A)
Convention constitutive modificative du Groupement d’Intérêt Public en date du 14 janvier 2002, prorogeant de 12 ans la durée du groupement à partir du 16/01/2002 (JO du 28/12/2001, p. 21 059)
Convention constitutive modificative du Groupement d’Intérêt Public en date du 26 août 2013
Arrêté du 5 février 2014 portant approbation de la convention constitutive modificative du groupement d’intérêt public « Institut polaire français - Paul-Emile Victor » (NOR : ESRR1401250A)
Organisation interne ou généalogie Organisation du siège Le siège de l’organisme est situé sur le Technopôle Brest-Iroise à Plouzané, sur un terrain intégré au Centre de Bretagne de l’Ifremer. Le siège de l’Institut polaire accueille une trentaine de membres permanents, dont une partie mise à disposition par le CNRS. Le reste du personnel permanent est en contrat de droit privé et plus d’une centaine de personnes par an est embauchée sur des contrats temporaires. Ce personnel est réparti au sein des structures suivantes : Direction ; Agence comptable indépendante ; elle assure la vérification des comptes de l’Institut ; Département « Communication et médiation scientifique » ; il communique sur les activités de l’Institut et des projets de recherche qu’il porte ; Département « Sciences et technologies » ; il gère l’interface avec le comité scientifique et les porteurs de projets lors de la phase de sélection ; il interagit avec les opérationnels pour le déploiement des projets de recherche ; Département « Exploitation » ; il gère l’ensemble des opérations relatives aux infrastructures, à la planification et à l’organisation logistique en Arctique, Antarctique et dans les îles subantarctiques ; Département administratif et financier ; il gère le budget de l’Institut, le personnel, les marchés publics, les approvisionnements et le fret maritime et aérien jusqu’aux portes d’entrée des districts où l’Institut opère ; Département « Ressources humaines » ; il assure le recrutement, la formation du personnel et le suivi de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ; Département « Télécommunications, informatique, instrumentation » ; il gère les parcs informatiques du siège et dans les stations de recherche, les réseaux, les bases de données et certains développements instrumentaux sur le terrain. Les missions d’une partie du personnel du siège impliquent des activités sur le terrain et donc leur présence en Arctique, Antarctique ou dans les îles subantarctiques. Le personnel de terrain Sur le terrain, on distingue deux catégories de personnels déployés par l’Institut. Lescampagnards d’été: sur le terrain durant quelques semaines à quelques mois durant l’été, ils ont pour mission de mener les chantiers techniques de construction et de maintenance des stations, ou bien les activités nécessaires au déroulement des projets scientifiques, en complément ou parfois en remplacement des membres des équipes de recherche conduisant un projet. Leshivernants: sur le terrain durant un peu plus d’une année, ils maintiennent les stations en état optimal de fonctionnement et ils poursuivent les activités scientifiques impliquant des observations ou expériences devant être menées en continu. Durant l’été, ils participent aux chantiers au même titre que les campagnards d’été et sont formés en parallèle à endosser leurs responsabilités d’hivernants. Selon les responsabilités assumées par l’Institut polaire sur les différents districts, les profils et la répartition du personnel diffèrent. En Antarctique, l’Institut assume à la fois la gestion des infrastructures et la logistique, en bonne articulation avec les TAAF à Dumont d’Urville et avec l’Italie à Concordia. Dans les îles subantarctiques, l’Institut n’a pas la charge de la gestion des stations elles-mêmes (responsabilité des TAAF), mais celle de la quarantaine de refuges. L’Institut pilote également la mise en œuvre des projets scientifiques. Son personnel hivernant est donc essentiellement composé de scientifiques et de quelques fonctions supports (informatique, électronique, coordination). Pendant la campagne d’été, les membres du service « Opérations subantarctiques » gèrent les activités de terrain avec les hivernants et sont parfois accompagnés par un ou deux campagnards à profil technique selon les chantiers prévus (menuisier ou chaudronnier par exemple). En Arctique, la station de recherche AWIPEV au Svalbard utilise des bâtiments gérés par une entreprise privée norvégienne ainsi que la station Corbel, propriété française sur ce territoire. L’équipe d’hivernage s’avère donc réduite à trois membres. Elle est complétée durant l’été par le personnel du service « Opérations arctiques ». Les membres du GIP « Institut polaire français – Paul-Émile Victor »sont : Le ministère chargé de la Recherche (49%) Le ministère chargé des Affaires étrangères (1%) Le Centre national de la recherche scientifique (CNRS) (36%) Le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) (5%) L’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer (Ifremer) (5%) Le Centre national d’études spatiales (Cnes) (1%) Météo-France (1%) Les Terres australes et antarctiques françaises (Taaf) (1%) L’association des Expéditions polaires françaises (EPF) (1%, dissoute en 2021) Le conseil d’administration L’Institut est administré par un conseil d’administration (CA) composé des représentants des membres signataires de la convention constitutive du GIP qui disposent des voix correspondantes aux droits mentionnés dans la convention. Un représentant du ministre chargé du budget, un représentant du ministre chargé de l’environnement, un représentant du ministre chargé de l’Outre-mer, le commissaire du gouvernement, le contrôleur d’état, le directeur de l’Institut ainsi que deux personnalités extérieures désignées en raison de leurs compétences par le CA, participent également au conseil d’administration au titre de consultant. Les membres du conseil d’administration sont nommés pour un mandat de 4 ans renouvelables. Le CA élit son président parmi les personnalités extérieures pour un mandat de quatre ans également renouvelables. Le conseil d’administration a pour fonction l’analyse et la détermination des grandes orientations scientifiques et technologiques de l’Institut, l’adoption du programme annuel d’activités et du budget annuel correspondant, y compris le cas échéant, les prévisions d’engagement des personnels, l’approbation des comptes de chaque exercice, la désignation des personnalités extérieures, l’élection et la cessation de fonctions du président du conseil d’administration, la nomination et la cessation de fonctions du directeur, la nomination et la cessation de fonctions des Membres du conseil des programmes scientifiques et technologiques polaires, l’autorisation pour la prise de participation de l’Institut à d’autres entités juridiques, la conclusion de contrats dont le montant excède une somme qu’il détermine et la passation d’accords de collaboration avec des sociétés ou organismes extérieurs aux Membres du groupement, l’approbation du règlement intérieur et du règlement financier. Le conseil d’administration nomme un directeur pour une durée de 4 ans renouvelable. Il met fin à ses fonctions. En cas d’interruption de son mandat, pour quelque cause que ce soit, le directeur est remplacé pour la durée du mandat restant à courir. Il assiste avec voix consultative aux réunions de l’assemblée générale et du conseil d’administration. Le directeur assure le fonctionnement de l’Institut sous l’autorité du conseil d’administration, et dans les conditions fixées par celui-ci. Une fois par an, il lui soumet un rapport de gestion de l’Institut. Le conseil d’administration se réunit traditionnellement 3 fois par an, en mars, juin et décembre. Le conseil des programmes scientifiques et technologiques polaires Le conseil des programmes scientifiques et technologiques polaires (CPST) est chargé d’évaluer la valeur scientifique ou technologique des projets scientifiques terrestres soumis à l’Institut, d’émettre des recommandations sur la mise en œuvre de ces projets, sur les actions scientifiques et techniques de l’Institut et sur la politique de coopération internationale scientifique et logistique de l’Institut. Le CPST est composé de seize membres : le président du comité de l’environnement polaire est membre de droit. Les cinq organismes membres du GIP (le CNRS, le CNES, l’Ifremer, Météo-France et le CEA) proposent un membre choisi pour ses compétences parmi les acteurs des programmes scientifiques réalisés en zone polaire. Le ministre de la Recherche en propose dix, dont cinq choisi parmi les experts français des grands domaines scientifiques en relation avec les missions et de l’Institut et cinq choisis parmi les experts étrangers. Les membres du CPST exercent gratuitement un mandat de quatre ans renouvelable une fois. Les missions de l’Institut polaire français : la mise en œuvre de projets scientifiques L’Institut polaire français a pour mission la mise en œuvre de projets scientifiques, dans des milieux dont les spécificités (climat, isolement etc.) rendent nécessaires des compétences et technologies adaptées. Sélection :L’Institut sélectionne des projets scientifiques : les chercheurs sont invités à déposer des projets qui sont évalués sur des critères d’intérêt scientifique, de calendrier, de coûts par le CPST et de faisabilité par les équipes de l’Institut. Le conseil d’administration valide ensuite la liste des projets sélectionnées suivant les notes données par le CPST. Financement :L’Institut finance ces projets : une enveloppe est allouée aux porteurs de projets pour couvrir certains frais (achats d’instruments scientifiques etc…). Recrutement :L’Institut recrute du personnel pour renforcer l’équipe d’un projet durant tout ou une partie d’une campagne d’été et assurer le travail nécessaire au maintien d’expérimentations scientifiques durant l’hiver. Le personnel recruté peut être affecté à plusieurs projet soutenus. Transport :L’Institut organise le transport des équipes de scientifiques depuis leur laboratoire de rattachement jusqu’au lieu de réalisation de leur projet et inversement, les habille, les loge, les nourrit. Fret :L’Institut organise le transport et parfois achète le matériel scientifique nécessaire à la conduite des projets sur le terrain. Adaptation :L’Institut adapte les instruments scientifiques aux conditions environnementales du terrain du projet et assure leur entretien. Planification :L’Institut planifie les opérations scientifiques et les opérations de logistique scientifique (déplacement d’un instrument, déneigement d’un shelter…). Organisation :L’Institut organise des expéditions scientifiques hors des stations (25 km de Concordia, raids scientifiques, mission à Port-Martin et Commonwealth Bay …). Diffusion :L’Institut participe à rendre visible ces projets de recherche. Gestion :L’Institut gère une très grande infrastructure de recherche, la station Concordia. La gestion des moyens logistiques nécessaires à la mise en œuvre des projets Pour assurer la mise en œuvre de projets scientifiques, l’Institut s’appuie sur des moyens, infrastructures et ressources humaines. L’Institut gère son budget, et recherche des sources de financement. L’Institut recrute du personnel pour assurer les fonctions de son siège, et celles de ses stations scientifiques. L’Institut assure la sécurité de son personnel, au siège, comme sur le terrain, et celle des scientifiques en instaurant des règles et en organisant des formations. L’Institut assure également la protection des lieux où il exerce ses activités en instaurant des règles. L’Institut gère des stations de recherche scientifiques : il les construit, les entretient, assure l’achat et le transport du matériel, des vivres. L’Institut développe des outils logistiques et technologiques. L’Institut constitue des partenariats avec des acteurs des mondes industriels, scientifiques, technologiques et culturels, locaux, nationaux et internationaux. La concertation scientifique internationale L’Institut participe à la représentation de la France dans la concertation internationale portant sur les milieux polaires et assure le rayonnement de la recherche polaire française. L’Institut collabore avec ses homologues étrangers. L’Institut noue des partenariats internationaux. L’Institut participe à des réunions internationales de stratégie de la recherche polaire (International arctic science committee, Forum of Arctic research operators, EU-Polarnet, NySMAC, CEP, COMNAP, SCAR, EPB). L’Institut participe à la concertation sur le traité sur l’Antarctique et le protocole de Madrid.
Contexte général De la découverte de la Terre Adélie aux nouveaux projets de rénovation de la station Dumont d’Urville, la recherche polaire et ses moyens ont fait l’objet d’une évolution en profondeur. L’âge des explorateurs, progressant parfois à tâtons dans un milieu encore inexploré, a laissé la place à une organisation précise, due à la construction d’une expérience commune, partagée par les EPF, les acteurs de la recherche scientifique et l’État par le biais de ses institutions. La création des Expéditions polaires françaises (EPF) en 1947 par Paul-Émile Victor est une étape dans cette évolution. Au fil des expéditions et des échanges avec le milieu institutionnel se construit non seulement la station Dumont d’Urville, mais aussi un organisme, devenu en 2002 l’IPEV, qui rassemble les acteurs prenant part à la recherche polaire et sa logistique. Le navire océanographique Marion Dufresne La gestion des campagnes océanographique à partir du navireMarion Dufresnea été prise en charge progressivement par l’Institut polaire français jusqu’à devenir un département à part entière. LeMarion Dufresneest un navire polyvalent. Lancé en 1995, il assure deux fonctions principales : La recherche océanographique : sur la majeure partie des océans, sous la responsabilité de l'Institut polaire français ; La logistique des îles subantarctiques françaises : Crozet, Kerguelen, Amsterdam/Saint-Paul, sous la responsabilité des TAAF. C'est à la fois : un navire de recherche (R/V) avec des laboratoires et un outillage perfectionné (sondeur multifaisceaux Thalès, carottier géant Calypso) ; un paquebot qui sert au transport du personnel des bases et des visiteurs vers les Terres Australes ; un cargo assurant le fret du matériel nécessaire aux bases ; un pétrolier transportant du fuel pour les stations ; un porte-hélicoptères. Compte-tenu des zones de navigation et de l'environnement sévères auxquels il est soumis, leMarion Dufresnea fait l'objet d'améliorations concernant la sécurité à bord et la fiabilité par rapport au standard des navires marchands actuels.
Jusqu’en 1992, la recherche française dans les territoires polaires et subpolaires est du ressort, d’une part des Expéditions polaires françaises (EPF), une association privée créée et dirigée depuis 1947 par Paul-Emile Victor, et d’autre part des Terres australes et antarctiques françaises (TAAF), une collectivité publique à statut de territoire d’outre-mer, et plus précisément de son service « Mission de recherche ». En 1992, les missions et la plupart des moyens et personnels de ces deux entités sont transférés à un nouvel acteur, créé pour l’occasion : l’Institut français pour la recherche et la technologie polaires (IFRTP), qui est un groupement d’intérêt public (GIP). La mission de recherche des TAAF est supprimée. Les EPF continuent d’exister, mais se recentrent alors sur « la mémoire de l’œuvre de Paul-Emile Victor et de tous ceux qui ont contribué au rayonnement des Expéditions Polaires Françaises dans le monde des pôles », avant d'être à leur tour dissoutes en 2021. En 2002, l’IFRTP est reconduit et prend le nom d’Institut polaire français Paul-Emile Victor (IPEV).