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17/08/2023, J. Gaillard : validation
Antoine Marès, L'Institut de France, le parlement des savants, Paris, Gallimard, 1995.
Les Collections de l'Institut : bicentenaire de l'Institut de France, Paris, Impr. nationale, 1995.
Bicentenaire de l'Institut de France (1795-1995) : séance solennelle à la Sorbonne, Paris, Institut de France, 1995.
Antoine Marès, L'Institut de France : vie administrative et financière (1895-1995), Abbeville, F. Paillart, 1998.
André Damien, L'Institut de France, Paris, Presses universitaires de France, 1999.
Diana Desazars, L'Institut de France [préface de Pierre Messmer], Paris, Nouvelle Arche de Noé éd., 2000.
Charles Franquet, comte de Franqueville, Le Premier Siècle de l'Institut de France (25 octobre 1795-25 octobre 1895), Paris, J. Rothschild, 1895-1896, rééd. Paris, Institut de France, 2001.
Le Second Siècle de l'Institut de France (1895-1995) : recueil biographique et bibliographique des membres, associés étrangers, correspondants français et étrangers des cinq académies, Paris, Institut de France, 1999-2005, 3 vol.
L'Institut de France, Paris, Société française de promotion artistique, 2005.
L'Institut de France (1805-2005), bicentenaire de l'installation de l'Institut de France au Collège des Quatre Nations, Paris, Institut de France, [2005].
Jean-Pierre Babelon (dir.), Le Palais de l'Institut : du collège des Quatre-nations à l'Institut de France (1805-2005), Paris, N. Chaudun, 2005.
Institut de France : le savoir en partage, Paris, Beaux-Arts éditions, 2021.
Notice Wikipedia (https://fr.wikipedia.org/wiki/Institut_de_France)
Identifiant ARK de la notice BnF (https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33916783f)
Institut de France. Chancellerie (1953-....)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Décret n° 53-1133 du 16 novembre 1953 modifiant le règlement général de l’Institut de France.
Loi n° 2006-450 du 18 avril 2006 de programme pour la recherche
Règlement général de l’Institut de France, approuvé par décret n°2007-810 du 11 mai 2007 modifié par décret n°2016-1003 du 21 juillet 2016
Règlement financier de l’Institut de France et des académies, approuvé par décret n°2007-811 du 11 mai 2007 modifié par décret n° 2017-846 du 9 mai 2017
Organisation interne ou généalogie Le chancelier a autorité sur les services de l’Institut. Il pourvoit à l’exécution des décisions prises par l’assemblée générale et par la commission administrative centrale, par les commissions spéciales et par les commissions des fondations. Le chancelier exerce notamment les compétences suivantes pour l’Institut : il veille à la tenue de tous les dossiers et à la conservation de tous les documents relatifs à l’Institut ; il exécute le budget de l’Institut ; il conclut et signe les contrats au nom de l’Institut, notamment les contrats de recrutement, les baux, les marchés publics, les contrats d’assurance ; il assure l’administration des propriétés de l’Institut ; il veille au respect, par les fondations de l’Institut, des obligations qui leur incombent et des charges concernant les dons et legs ; il fixe le montant des droits d’entrée dans les musées, monuments et bibliothèques de l’Institut ouverts au public ainsi que le montant de toutes redevances ; il représente l’Institut en justice. Le chancelier de l’Institut traite avec les pouvoirs publics de toutes les questions relatives à l’Institut, de celles communes aux académies et des questions relatives aux propriétés foncières, fondations ou dotations de l’Institut. Chanceliers depuis 1953 : François-Albert Buisson (1953-1961) André François-Poncet (1961-1964) Jacques Rueff (1964-1978) Édouard Bonnefous (1978-1993) Marcel Landowski (1994-1999) Pierre Messmer (1999-2005) Gabriel de Broglie (2006-2017) Xavier Darcos (2018-....)
La gestion et le bon fonctionnement de l'Institut de France sont assurés par une commission administrative centrale. Composée des secrétaires perpétuels et de deux membres titulaires de chacune des académies, élus chaque année par leur académie, elle définit la politique de l'Institut et prend les principales décisions budgétaires et comptables. Le décret n° 53-1133 du 16 novembre 1953 modifiant le règlement général de l’Institut de France a transformé la fonction de secrétaire de la commission administrative centrale en celle de chancelier de l'Institut de France. La commission administrative centrale se réunit au moins trois fois par an et élit le chancelier pour un mandat renouvelable de trois ans. Le chancelier, dont l'élection est approuvée par le président de la République, est chargé de l'administration de l'Institut et de l'exécution des décisions prises par la commission. François Albert-Buisson (1881-1961), conseiller général (1928-1940) et sénateur (1937-1944) du Puy-de-Dôme, membre (1936), puis secrétaire perpétuel (1951) de l'Académie des sciences morales et politiques, est élu en novembre 1953 au poste de chancelier et est le premier à porter ce titre.