Création (par Timothée BONNET)
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23/06/2022, J. Gaillard : Modification statut juridique | Correction de coquilles
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Antoine Marès, L'Institut de France, le parlement des savants, Paris, Gallimard, 1995.
Les Collections de l'Institut : bicentenaire de l'Institut de France, Paris, Impr. nationale, 1995.
Bicentenaire de l'Institut de France (1795-1995) : séance solennelle à la Sorbonne, Paris, Institut de France, 1995.
Antoine Marès, L'Institut de France : vie administrative et financière (1895-1995), Abbeville, F. Paillart, 1998.
André Damien, L'Institut de France, Paris, Presses universitaires de France, 1999.
Diana Desazars, L'Institut de France [préface de Pierre Messmer], Paris, Nouvelle Arche de Noé éd., 2000.
Charles Franquet, comte de Franqueville, Le Premier Siècle de l'Institut de France (25 octobre 1795-25 octobre 1895), Paris, J. Rothschild, 1895-1896, rééd. Paris, Institut de France, 2001.
Le Second Siècle de l'Institut de France (1895-1995) : recueil biographique et bibliographique des membres, associés étrangers, correspondants français et étrangers des cinq académies, Paris, Institut de France, 1999-2005, 3 vol.
L'Institut de France, Paris, Société française de promotion artistique, 2005.
L'Institut de France (1805-2005), bicentenaire de l'installation de l'Institut de France au Collège des Quatre Nations, Paris, Institut de France, [2005].
Jean-Pierre Babelon (dir.), Le Palais de l'Institut : du collège des Quatre-nations à l'Institut de France (1805-2005), Paris, N. Chaudun, 2005.
Institut de France : le savoir en partage, Paris, Beaux-Arts éditions, 2021.
Notice Wikipedia (https://fr.wikipedia.org/wiki/Institut_de_France)
Site institutionnel (https://www.institutdefrance.fr)
Institut de France. Direction des services administratifs (1944-....)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Décret n° 53-1133 du 16 novembre 1953 modifiant le règlement général de l’Institut de France
Loi n° 2006-450 du 18 avril 2006 de programme pour la recherche
Règlement général de l’Institut de France, approuvé par décret n°2007-810 du 11 mai 2007 modifié par décret n°2016-1003 du 21 juillet 2016
Règlement financier de l’Institut de France et des académies, approuvé par décret n°2007-811 du 11 mai 2007 modifié par décret n° 2017-846 du 9 mai 2017
Organisation interne ou généalogie La direction des services administratifs est composée de services des affaires juridiques, des affaires générales (vie du palais), des ressources humaines, du patrimoine et des travaux, de la sécurité, de la communication, des systèmes d'information, de la médiation culturelle et pédagogique, des archives, du bureau des fondations et de chargés des fondations-musées.
Contexte général Sous l’autorité du chancelier, le directeur des services administratifs dirige les services administratifs de l’Institut et de ses fondations. Dans ce cadre, il est notamment chargé de : Diriger le personnel des services administratifs de l’Institut et de ses fondations, toutes instructions données au personnel placé sous ses ordres devant passer par son intermédiaire. Exercer, sous réserve des dispositions réglementaires applicables, le pouvoir disciplinaire sur le personnel de l’Institut, à l’exclusion du directeur des services financiers et du receveur des fondations. Assurer la gestion courante du personnel de l’Institut et, par délégation des secrétaires perpétuels, la gestion administrative du personnel des académies. Assurer la police de tous les locaux du palais, y compris, en cas d’urgence, celle des locaux à usage d’habitation. Prendre les mesures nécessaires au fonctionnement des services de l’Institut. Veiller à la conservation du patrimoine et des archives de l’Institut ainsi qu’à la tenue à jour des inventaires. S’assurer de l’exécution des travaux dans les locaux du palais affectés aux services de l’Institut et dans ceux affectés aux académies, à l’exception des travaux d’entretien, ainsi que l’exécution des travaux dans les fondations de l’Institut. S’assurer de l’exécution des charges des fondations de l’Institut. Assurer la gestion administrative du patrimoine immobilier locatif de l’Institut.
En 1944, un poste de directeur des services administratifs de l'Institut de France est créé. Auparavant, il s'agissait d'un chef du secrétariat des instances de l'Institut de France. Le directeur des services administratifs est placé sous l’autorité du chancelier de l’Institut en ce qui concerne les affaires administratives de l’Institut. À ce titre, il assiste aux réunions de la commission administrative centrale et de son bureau. Il en assure le secrétariat. Il relève également du président de l’Institut, du bureau de l’Institut, des présidents des commissions techniques ou spéciales, des conseils d’administration des fondations de l’Institut en ce qui concerne leurs missions. À ce titre, il assiste aux réunions de l’assemblée générale de l’Institut et de son bureau ainsi qu’à celles des différents conseils d’administration ou commissions de l’Institut. Il en assure le secrétariat.