2022-06-13 2022-07-19 Création (par Timothée BONNET) 2022-06-13 Pas d'ISNI, pas de notice Wikipédia, pas de notice BnF Modification (par Cécile FABRIS) 2022-06-23 23/06/2022, J. Gaillard : Correction de la forme autorisée du nom | Modification du statut juridique Révision (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS) 2022-07-19 Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS) 2022-07-19 Antoine Marès, L'Institut de France, le parlement des savants, Paris, Gallimard, 1995. Les Collections de l'Institut : bicentenaire de l'Institut de France, Paris, Impr. nationale, 1995. Bicentenaire de l'Institut de France (1795-1995) : séance solennelle à la Sorbonne, Paris, Institut de France, 1995. Antoine Marès, L'Institut de France : vie administrative et financière (1895-1995), Abbeville, F. Paillart, 1998. André Damien, L'Institut de France, Paris, Presses universitaires de France, 1999. Diana Desazars, L'Institut de France [préface de Pierre Messmer], Paris, Nouvelle Arche de Noé éd., 2000. Charles Franquet, comte de Franqueville, Le Premier Siècle de l'Institut de France (25 octobre 1795-25 octobre 1895), Paris, J. Rothschild, 1895-1896, rééd. Paris, Institut de France, 2001. Le Second Siècle de l'Institut de France (1895-1995) : recueil biographique et bibliographique des membres, associés étrangers, correspondants français et étrangers des cinq académies, Paris, Institut de France, 1999-2005, 3 vol. L'Institut de France, Paris, Société française de promotion artistique, 2005. L'Institut de France (1805-2005), bicentenaire de l'installation de l'Institut de France au Collège des Quatre Nations, Paris, Institut de France, [2005]. Jean-Pierre Babelon (dir.), Le Palais de l'Institut : du collège des Quatre-nations à l'Institut de France (1805-2005), Paris, N. Chaudun, 2005. Institut de France : le savoir en partage, Paris, Beaux-Arts éditions, 2021. Site institutionnel (https://www.institutdefrance.fr) Notice Wikipedia (https://fr.wikipedia.org/wiki/Institut_de_France) text/xml FRAN_NP_053275.xml application/rdf+xml FRAN_Agent_053275.rdf Institut de France. Bureau des fondations (2000-....) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 053275 Institut de France. Bureau des fondations (2000-....) Institut de France. Bureau des fondations (2000-....) nom d'agent : forme préférée 2000-03-10 Décret n° 53-1133 du 16 novembre 1953 modifiant le règlement général de l’Institut de France Loi n° 2006-450 du 18 avril 2006 de programme pour la recherche Règlement général de l’Institut de France, approuvé par décret n°2007-810 du 11 mai 2007 modifié par décret n°2016-1003 du 21 juillet 2016 Règlement financier de l’Institut de France et des académies, approuvé par décret n°2007-811 du 11 mai 2007 modifié par décret n° 2017-846 du 9 mai 2017 Arrêté du chancelier de l'Institut de France du 10 mars 2000 2000-03-10 Loi n° 2006-450 du 18 avril 2006 de programme pour la recherche Règlement général de l’Institut de France, approuvé par décret n°2007-810 du 11 mai 2007 modifié par décret n°2016-1003 du 21 juillet 2016 Règlement financier de l’Institut de France et des académies, approuvé par décret n°2007-811 du 11 mai 2007 modifié par décret n° 2017-846 du 9 mai 2017

Organisation interne ou généalogie

Le bureau des fondations prépare la réunion des conseils d'administration, comités de fondations et de jurys (remise de prix, de bourses, etc.) des fondations de l'Institut de France. Il rédige les procès-verbaux et décisions de ces instances. Le bureau des fondations est constitué d'un chef de service et de chargés de fondations. Un bureau des fondations a été créé à la direction des services administratifs de l'Institut de France par arrêté du chancelier, Pierre Messmer, le 10 mars 2000. Le bureau des fondations a compétence pour gérer les fondations philanthropiques abritées par l'Institut de France. Il peut répondre aux demandes des fondations abritées par les académies. Il ne gère pas les fondations-musées.