2023-01-06 2023-08-17 Création (par Romain HOLLIGER) 2023-01-06 Notice rédigée début 2023 par Olivier Muth, Conseil technique pour les archives de l’Institut et des académies. Pas de notice Wikipedia ni BnF, pas de n° ISNI ni Wikidata. Modification (par Anne ROHFRITSCH) 2023-08-17 17/08/2023, J. Gaillard : Correction de la forme autorisée du nom | Déplacement du texte depuis 'Organisation interne ou généalogie' vers 'Historique' Antoine Marès, L'Institut de France, le parlement des savants, Paris, Gallimard, 1995. Les Collections de l'Institut : bicentenaire de l'Institut de France, Paris, Impr. nationale, 1995. Bicentenaire de l'Institut de France (1795-1995) : séance solennelle à la Sorbonne, Paris, Institut de France, 1995. Antoine Marès, L'Institut de France : vie administrative et financière (1895-1995), Abbeville, F. Paillart, 1998. André Damien, L'Institut de France, Paris, Presses universitaires de France, 1999. Diana Desazars, L'Institut de France [préface de Pierre Messmer], Paris, Nouvelle Arche de Noé éd., 2000. Charles Franquet, comte de Franqueville, Le Premier Siècle de l'Institut de France (25 octobre 1795-25 octobre 1895), Paris, J. Rothschild, 1895-1896, rééd. Paris, Institut de France, 2001. Le Second Siècle de l'Institut de France (1895-1995) : recueil biographique et bibliographique des membres, associés étrangers, correspondants français et étrangers des cinq académies, Paris, Institut de France, 1999-2005, 3 vol. L'Institut de France, Paris, Société française de promotion artistique, 2005. L'Institut de France (1805-2005), bicentenaire de l'installation de l'Institut de France au Collège des Quatre Nations, Paris, Institut de France, [2005]. Jean-Pierre Babelon (dir.), Le Palais de l'Institut : du collège des Quatre-nations à l'Institut de France (1805-2005), Paris, N. Chaudun, 2005. Institut de France : le savoir en partage, Paris, Beaux-Arts éditions, 2021. Site institutionnel (https://www.institutdefrance.fr) Notice Wikipédia (https://fr.wikipedia.org/wiki/Institut_de_France) text/xml FRAN_NP_053434.xml application/rdf+xml FRAN_Agent_053434.rdf Institut de France. Conseil technique (1914-2008) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 053434 Institut de France. Conseil technique (1914-2008) Institut de France. Conseil technique (1914-2008) nom d'agent : forme préférée 1914-01-01 2008-12-31 Avant le 18 avril 2006, l'Institut de France était considéré comme un établissement public national à caractère administratif. Décret n° 53-1133 du 16 novembre 1953 modifiant le règlement général de l’Institut de France. Loi n° 2006-450 du 18 avril 2006 de programme pour la recherche Règlement général de l’Institut de France, approuvé par décret n°2007-810 du 11 mai 2007 modifié par décret n°2016-1003 du 21 juillet 2016 Règlement financier de l’Institut de France et des académies, approuvé par décret n°2007-811 du 11 mai 2007 modifié par décret n° 2017-846 du 9 mai 2017 Les services financiers voient assez tardivement le jour à l'Institut de France. Un décret du 16 mai 1914 confie la comptabilité des fondations à un receveur nommé par la commission administrative centrale et pouvant être un agent du Trésor public, tandis qu'un arrêté du 20 mai 1914 institue un conseil technique. L'arrêté du 16 novembre 1953 réorganise la comptabilité et l'administration financière de l'Institut. Le chancelier et les secrétaires perpétuels sont les ordonnateurs. Le conseil technique les assiste dans la préparation et l'exécution du budget. Il vise tous les titres et contrôle l'engagement de toute dépense.