Création (par Romain HOLLIGER)
Notice créée par la Mission des archives des MENJ-MESRI le 05/06/2020. Ni identifiant ISNI, ni notice d'autorité BNF, ni notice Wikipédia.
Modification (par Anne ROHFRITSCH)
20/08/2024, J. Gaillard : correction de coquilles
Informations fournies par la Mission des archives et du patrimoine culturel des ministères de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (MENJ-MESRI)
Légifrance
France. Cabinet de Joseph Fontanet, ministre de l’Éducation nationale (1972-1974)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Décret du 6 juillet 1972 portant nomination des membres du Gouvernement
Arrêté du 8 juillet 1972 portant nomination au cabinet du ministre (publié au Journal officiel des 10 et 11 juillet 1972, p. 7280)
Rectificatif à l'arrêté du 8 juillet 1972 portant nomination au cabinet du ministre (publié au Journal officiel du 14 juillet 1972, p. 7472)
Arrêté du 4 août 1972 portant nomination au cabinet du ministre (publié au Journal officiel du 9 août 1972, p. 8598)
Rectificatif à l'arrêté du 4 août 1972 portant nomination au cabinet du ministre (publié au Journal officiel du 20 août 1972, p. 8991)
Décret du 28 mars 1973 relatif à la cessation des fonctions du Gouvernement
Décret du 5 avril 1973 portant nomination des membres du Gouvernement
Arrêté du 6 avril 1973 portant nomination au cabinet du ministre (publié au Journal officiel des 9 et 10 avril 1973, p. 4136)
Arrêté du 17 avril 1973 portant nomination au cabinet du ministre (publié au Journal officiel du 19 avril 1973, p. 4607)
Arrêté du 12 décembre 1973 portant nomination au cabinet du ministre (publié au Journal officiel du 15 décembre 1973, p. 13337)
Arrêté du 31 décembre 1973 portant nomination au cabinet du ministre (publié au Journal officiel des 7 et 8 janvier 1974, p. 280)
Décret du 27 février 1974 relatif à la cessation des fonctions du Gouvernement
Décret du 1er mars 1974 portant nomination des membres du Gouvernement
Arrêté du 2 mars 1974 portant nomination au cabinet du ministre (publié au Journal officiel du 8 mars 1974, p. 2681)
Arrêté du 7 mars 1974 portant nomination au cabinet du ministre (publié au Journal officiel des 18 et 19 mars 1974, p. 3137)
Décret du 27 mai 1974 relatif à la cessation des fonctions du Gouvernement
Organisation interne ou généalogie Membres du cabinet de Joseph Fontanet Directeurs de cabinet Bernard COUZIER (3 août 1972-3 janvier 1974) Georges BADAULT (3 janvier-[27 mai 1974]) Chef de cabinet Yves MANSILLON (8 juillet 1972-[27 mai 1974]) Chef adjoint du cabinet chargé du secrétariat particulier Henri RANDON-NIEL (8 juillet 1972-[27 mai 1974]) Conseillère technique, chargée des relations publiques Marie-Madeleine de MONTERA (6 avril 1973-[27 mai 1974]) Conseillère technique et conseillers techniques Georges AMESTOY (8 juillet 1972-16 décembre 1973) Jean-Pierre BADY (3 août 1972-[27 mai 1974]) Jean-Claude CASANOVA (3 août 1972-[27 mai 1974]) Michel FABRE (8 juillet 1972-[27 mai 1974]) André GADAUD (3 août 1972-[27 mai 1974]) Adrien GOUTEYRON (6 avril 1973-[27 mai 1974]) Jean-Bernard HAUSER (3 août 1972-[28 mars 1973]) Olivier KUHNMUNCH (8 juillet 1972-[28 mars 1973]) Marie-Madeleine de MONTERA (8 juillet 1972-28 mars 1973) Michel QUATRE (6 avril 1973-[27 mai 1974]) Pierre VANDEVOORDE (16 décembre 1973-[27 mai 1974]) Chargée de mission (relation avec le Parlement) Yvonne JEANBRAU (3 août 1972-[27 mai 1974]) Chargés de mission Jacques GONNARD (8 juillet 1972-[28 mars 1973]) José ROSSI (6 avril 1973-[27 mai 1974]) Raymond SOUBIE (8 juillet 1972-[27 mai 1974])
Joseph Fontanet est, sous les gouvernements Pierre Messmer I, Pierre Messmer II et Pierre Messmer III, ministre de l’Éducation nationale, du 6 juillet 1972 au 27 mai 1974.