2023-11-14 2024-08-21 Création (par Romain HOLLIGER) 2023-11-14 Notice créée par la Mission des archives des MENJ-MESRI le 20/05/2020. Ni identifiant ISNI, ni notice d'autorité BNF, ni notice Wikipédia. Modification (par Anne ROHFRITSCH) 2024-08-21 21/08/2024, J. Gaillard : Mise en forme (puces)  Informations fournies par la Mission des archives et du patrimoine culturel des ministères de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MENJ-MESRI)  Légifrance text/xml FRAN_NP_053561.xml application/rdf+xml FRAN_Agent_053561.rdf France. Cabinet de Jacques Pelletier, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Éducation (1978-1980) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 053561 France. Cabinet de Jacques Pelletier, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Éducation (1978-1980) France. Cabinet de Jacques Pelletier, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Éducation (1978-1980) nom d'agent : forme préférée 1978-04-06 1980-10-02 - Décret du 6 avril 1978 portant nomination de membres du Gouvernement - Arrêté du 12 avril 1978 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État (publié le 15 avril 1978, p. 1681) - Arrêté du 10 janvier 1980 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État (publié le 18 janvier 1980, p. 141) - Décret du 2 octobre 1980 relatif à la composition du Gouvernement (publié le 3 octobre 1980, p. 2295)

Organisation interne ou généalogie

Membres du cabinet de Jacques Pelletier Chargé de mission Édouard GOURTOVOY (12 avril 1978-[2 octobre 1980]) Conseillers techniques Claude DREYFUS (12 avril 1978-10 janvier 1980) Jean-Marie VINCIGUERRA (10 janvier-[2 octobre 1980]) Jacques Pelletier est, sous le gouvernement Raymond Barre III, secrétaire d’État auprès de Christian Beullac, ministre de l’Éducation, du 6 avril 1978 au 2 octobre 1980.