Création (par Romain HOLLIGER)
Notice créée par la Mission des archives des MENJ-MESRI le 20/05/2020. Ni identifiant ISNI, ni notice d'autorité BNF, ni notice Wikipédia.
Modification (par Anne ROHFRITSCH)
21/08/2024, J. Gaillard : Mise en forme (puces)
Modification (par F. Clavaud, Lab)
Ajout de la propriété anf-onto:hasOrHadActivityOfType connectant directement la collectivité et le type d'activité, à partir de chacune des rico:PerformanceRelation.
Informations fournies par la Mission des archives et du patrimoine culturel des ministères de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MENJ-MESRI)
Légifrance
France. Cabinet de Jacques Pelletier, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Éducation (1978-1980)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
- Décret du 6 avril 1978 portant nomination de membres du Gouvernement
- Arrêté du 12 avril 1978 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État (publié le 15 avril 1978, p. 1681)
- Arrêté du 10 janvier 1980 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État (publié le 18 janvier 1980, p. 141)
- Décret du 2 octobre 1980 relatif à la composition du Gouvernement (publié le 3 octobre 1980, p. 2295)
Organisation interne ou généalogie Membres du cabinet de Jacques Pelletier Chargé de mission Édouard GOURTOVOY (12 avril 1978-[2 octobre 1980]) Conseillers techniques Claude DREYFUS (12 avril 1978-10 janvier 1980) Jean-Marie VINCIGUERRA (10 janvier-[2 octobre 1980])
Jacques Pelletier est, sous le gouvernement Raymond Barre III, secrétaire d’État auprès de Christian Beullac, ministre de l’Éducation, du 6 avril 1978 au 2 octobre 1980.