Création (par Romain HOLLIGER)
Notice créée par la Mission des archives des MENJ-MESRI le 14/05/2020. Ni identifiant ISNI, ni notice d'autorité BNF, ni notice Wikipédia.
Modification (par Anne ROHFRITSCH)
22/08/2024, J. Gaillard : Mise en forme (puces)
Informations fournies par la Mission des archives et du patrimoine culturel des ministères de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MENJ-MESRI)
Légifrance
France. Cabinet de François Bayrou, ministre de l’Éducation nationale (1993-1995)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
- Décret du 30 mars 1993 relatif la composition du Gouvernement (NOR : HRUX9310932D)
- Arrêté du 14 avril 1993 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9305039A)
- Arrêté du 19 avril 1993 portent nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9305047A)
- Arrêté du 10 mai 1993 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9305172A)
- Arrêté du 10 juin 1993 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9305384A)
- Arrêté du 13 octobre 1993 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (NOR : MENB9306114A)
- Arrêté du 19 décembre 1993 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9306506A)
- Arrêté du 10 janvier 1994 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (NOR : MENB9306503A)
- Arrêté du 1er février 1994 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9400280A)
- Arrêté du 17 mars 1994 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (NOR : MENB9400581A)
- Arrêté du 17 mars 1994 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9400582A)
- Arrêté du 25 mars 1994 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9400647A)
- Arrêté du 31 mars 1994 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (NOR : MENB9400688A)
- Arrêté du 31 mars 1994 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9400714A)
- Arrêté du 29 avril 1994 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (NOR : MENB9400828A)
- Arrêté du 9 mai 1994 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9400904A)
- Arrêté du 6 juillet 1994 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l’éducation nationale (NOR : MENB9401298A)
- Arrêté du 15 décembre 1994 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9402268A)
- Arrêté du 4 avril 1995 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (NOR : MENB9500621A)
- Arrêté du 4 avril 1995 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9500622A)
- Arrêté du 14 avril 1995 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (NOR : MENB9500624A)
- Arrêté du 14 avril 1995 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (NOR : MENB9500625A)
- Décret du 11 mai 1995 relatif à la cessation des fonctions du Gouvernement (NOR : HRUX9500803D)
Organisation interne ou généalogie Membres du cabinet de François Bayrou Directeurs de cabinet Guy BOURGEOIS (14 avril 1993-17 mars 1994) Xavier DARCOS (17 mars 1994-14 avril 1995) Directeur adjoint de cabinet Dominique ANTOINE (10 juin 1993-14 avril 1995) Chefs de cabinet Xavier DOUBLET (19 décembre 1993-4 avril 1995) Nicolas PERNOT (4 avril-[11 mai 1995]) Cheffe de cabinet adjointe Laurence de ROUX (19 avril 1993-[11 mai 1995]) Conseillère et conseillers auprès du ministre Xavier DARCOS (19 avril 1993-17 mars 1994) Jean GARAGNON (19 avril-13 octobre 1993) Marielle de SARNEZ (25 mars 1994-[11 mai 1995]) Chargé de mission auprès du ministre Jean-François MATTEI (10 mai 1993-[11 mai 1995]) Conseillères et conseillers Alain BOISSINOT, conseiller (31 mars 1994-[11 mai 1995]) Jean-Pierre CASTELLA, conseiller diplomatique (9 mai 1994-[11 mai 1995]) Jacques CRÉMADEILLS, conseiller technique (19 avril 1993-25 mars 1994), puis conseiller (25 mars-6 juillet 1994) Jean-Pierre FRÉMONT, conseiller technique (19 avril 1993-25 mars 1994), puis conseiller (25 mars 1994-[11 mai 1995]) Patrick GÉRARD, conseiller technique (19 avril 1993-25 mars 1994), puis conseiller (25 mars-29 avril 1994) Christine JUPPE-LEBLOND, conseillère technique (10 mai 1993-10 janvier 1994) Olivier LE GALL, conseiller pour la modernisation et les affaires financières (1er février 1994-[11 mai 1995]) Benoît PAUMIER, conseiller technique (10 juin 1993-31 mars 1994) Marielle de SARNEZ, conseillère technique (19 avril 1993-25 mars 1994) Attaché parlementaire Philippe PEYRAT (15 décembre 1994-[11 mai 1995])
François Bayrou est, sous le gouvernement Édouard Balladur, ministre de l’Éducation nationale, du 30 mars 1993 au 11 mai 1995.