Création (par Romain HOLLIGER)
Notice créée par la Mission des archives des MENJ-MESRI le 27/04/2020. Ni identifiant ISNI, ni notice d'autorité BNF, ni notice Wikipédia.
Modification (par Anne ROHFRITSCH)
22/08/2024, J. Gaillard : Mise en forme (puces)
Informations fournies par la Mission des archives et du patrimoine culturel des ministères de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (MENJ-MESRI)
Légifrance
France. Cabinet de François Bayrou, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (1995-1997)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
France. Cabinet de François Bayrou, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Insertion professionnelle (18 mai-7 novembre 1995)
- Décret du 18 mai 1995 relatif à la composition du gouvernement (NOR : HRUX9500827D)
- Arrêté du 23 mai 1995 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9500947A)
- Arrêté du 2 juin 1995 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9501028A)
- Arrêté du 10 juillet 1995 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9501426A)
- Arrêté du 23 août 1995 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9501813A)
- Arrêté du 23 août 1995 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (NOR : MENB9501855A)
- Arrêté du 29 août 1995 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9501852A)
- Décret du 7 novembre 1995 relatif à la cessation des fonctions du gouvernement (NOR : HRUX9501166D)
- Décret du 7 novembre 1995 relatif à la composition du gouvernement (NOR : HRUX9501171D)
- Arrêté du 8 novembre 1995 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9502524A)
- Arrêté du 31 janvier 1996 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (NOR : MENB9600298A)
- Arrêté du 12 février 1996 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9600438A)
- Arrêté du 12 juin 1996 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (NOR : MENB9601746A)
- Arrêté du 14 juin 1996 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9601814A)
- Arrêté du 27 mars 1997 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (NOR : MENB9700937A)
- Arrêté du 27 mars 1997 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9700938A)
- Arrêté du 4 avril 1997 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9701029A)
- Arrêté du 9 avril 1997 portant nomination au cabinet du ministre (NOR : MENB9701104A)
- Décret du 2 juin 1997 relatif à la cessation des fonctions du gouvernement (NOR : HRUX9702063D)
Organisation interne ou généalogie Membres du cabinet de François Bayrou Directeur et directrice de cabinet Francis DELON (23 mai 1995-27 mars 1997) Marielle de SARNEZ (27 mars-[2 juin 1997]) Conseiller et conseillère auprès du ministre Olivier LE GALL (4 avril-[2 juin 1997]) Marielle de SARNEZ (23 mai 1995-27 mars 1997) Directeurs adjoints et directrice adjointe de cabinet Nicole FERRIER (29 août 1995-12 juin 1996) Jean-Claude HARDOUIN (14 juin 1996-[2 juin 1997]) Jean-Marie JUTANT (23 août 1995-31 janvier 1996) Olivier LE GALL (12 février 1996-4 avril 1997) Pierre MERVIEL (9 avril-[2 juin 1997]) Alain MORVAN (2 juin-23 août 1995) Dominique POIROUX (12 février 1996-[2 juin 1997]) Luc ROUSSEAU (2 juin-7 novembre 1995) Chef de cabinet Nicolas PERNOT (23 mai 1995-[2 juin 1997]) Chef de cabinet adjoint Jean-Yves MOREAU (14 juin 1996-[2 juin 1997]) Conseillers Philippe CEREZ (10 juillet 1995-[2 juin 1997]) Jean-Pierre FRÉMONT (23 mai 1995-[2 juin 1997]) Olivier LE GALL (23 mai 1995-12 février 1996) François PERRET (14 juin 1996-[2 juin 1997]) Philippe PEYRAT, conseiller pour les affaires parlementaires (14 juin 1996-[2 juin 1997]) Jean-Marc STEFFANN (9 avril -[2 juin 1997]) Attaché parlementaire Philippe PEYRAT, attaché parlementaire (23 mai 1995-14 juin 1996) Chargés de mission Jean-Pierre ALIX (14 juin 1996-[2 juin 1997]) Thierry EDER (14 juin 1996-[2 juin 1997])
François Bayrou est, sous le gouvernement Alain Juppé I, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Insertion professionnelle, du 18 mai au 7 novembre 1995. Il devient ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, du 7 novembre 1995 au 2 juin 1997, sous le gouvernement Alain Juppé II.