Notice source (dans un format XML faiblement structuré, et non accessible en ligne) dans le référentiel dit "d'indexation des personnes morales" du SIA des AnF. text/xml FRAN_RI_013.xml#d3m0bo6g6gs-90qjuy245hbd Version RDF de la notice, conforme à RiC-O 1.1, résultant de l'enrichissement et de la restructuration de la notice source. application/rdf+xml FRAN_Agent_RI_013-d3m0bo6g6gs-90qjuy245hbd.rdf Communauté européenne du charbon et de l'acier Communauté européenne du charbon et de l'acier identifiant de l'agent dans le référentiel dit d'indexation des personnes morales (FRAN_RI_013) du SIA des Archives nationales de France d3m0bo6g6gs-90qjuy245hbd Communauté européenne du charbon et de l'acier Communauté européenne du charbon et de l'acier nom d'agent : forme préférée CECA CECA Créée par le traité de Paris (18 avril 1951) - conclue pour 50 ans, elle a pris fin en 2001 et a été intégrée dans l'Union européenne.