2015-09-30 2024-07-09 Dérivation (Migration ETANOT) 2015-09-30 Révision (par Romain LE GENDRE) 2024-07-08 Modification (par Romain LE GENDRE) 2024-07-09 09/07/2024, J. Gaillard : Ajout activités et index lieux Philippe BERTHOLET, Etudes et notaires parisiens en 1803, au moment de la loi du 25 ventôse an XI (16 mars 1803), Paris, 2004, p. 144-147 text/xml FRAN_NP_010728.xml FRDAFANCH00MC_NANOTAIRE00459 application/rdf+xml FRAN_Agent_010728.rdf Rouen, Denis-André (1735-1817) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 010728 Rouen, Denis-André (1735-1817) Rouen, Denis-André (1735-1817) nom d'agent : forme préférée 1735-03-21 1817-03-03 1768-01-08 1811-12-19 1808-01-01 1811-12-31 Maire du 5e puis du 9e arrondissement (anciens) de Paris Né le 21 mars 1735 à Paris. Marié à Marie Solle (voir MC/ET/XCI/1136, 11 février 1776, contrat de mariage, et Z1o/192A, dispense de mariage, 7 février 1776). Avocat en Parlement. Doyen de la compagnie des notaires de Paris. Échevin de Paris (1788-1789). Démissionnaire, faute d'avoir pu fournir un certificat de civisme, le 21 pluviôse an II (9 février 1794). Remplacé en principe par Turrel, l'un des notaires reçus au concours de l'an II. En fait, Turrel n'a jamais pu entrer en possession des minutes ni de l'étude de Rouen. Réintégré par le décret du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). Maire du 5e puis du 9e arrondissement (anciens) (1808-1811). Décédé le 3 mars 1817 à Paris.