2025-12-24 2015-09-30 Dérivation (Migration ETANOT) 2015-09-30 P. Charbonnier, 05/05/2022 : Modification de la forme autorisée du nom, indexation lieu corrigée, ajout indexation notaire, lien SujectOf IR corrigé, ajout lien successeur, lien vers dossier de num et ordonnance passés de lien IR à source Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS) 2022-05-05 Modification (par F. Clavaud, Lab) 2025-12-24 Ajout de la propriété owl:sameAs d'alignement de l'entité avec l'entité équivalente dans Wikidata (directement dans le fichier RDF). Enrichissement(s) issu(s) du travail effectué le 11 décembre 2025 lors du midi wiki en salle des inventaires des Archives nationales. RE/XLVII/20, 9 août 1848, dépôt par Louis HAVE, rue Saint-Victor, n° 120, d'une ordonnance de référé qui commet Me MOREL d'ARLEUX pour recevoir les actes de l'étude de Me DORIVAL en l'absence de Me VIEFVILLE. BB/10/709, 5 avril 1825, dossier de nomination text/xml FRAN_NP_011230.xml FRDAFANCH00MC_NANOTAIRE01000 application/rdf+xml FRAN_Agent_011230.rdf Morel d'arleux, Louis Jean-Marie (1792-18..) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 011230 Morel d'arleux, Louis Jean-Marie (1792-18..) Morel d'arleux, Louis Jean-Marie (1792-18..) nom d'agent : forme préférée 1848-01-01 1853-12-31 1825-04-27 1848-12-31 1825-04-27 1858-05-12 Né le 24 mars 1792 à Paris