2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Migration ETANOT) 2013-04-23 Faustin FOIRET, Une corporation parisienne pendant la Révolution, les notaires, Paris, 1912, p. 281-285 text/xml FRAN_NP_012174.xml FRDAFANCH00MC_NANOTAIRE02029 application/rdf+xml FRAN_Agent_012174.rdf Dufouleur, Jean-François identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 012174 Dufouleur, Jean-François Dufouleur, Jean-François nom d'agent : forme préférée 1788-09-27 1794-06-03 Arrêté le 14 prairial an II (2 juin 1794), condamné à mort par le Tribunal révolutionnaire et exécuté le 16 prairial an II (4 juin 1794) Son étude fut placée sous scellés du 15 prairial (3 juin 1794) au 7 fructidor an II (24 août 1794) Il est remplacé par Deloche, l'un des notaires reçus au concours du 25 thermidor an II