2013-04-23 2022-05-04 Dérivation (Migration ETANOT) 2013-04-23 Révision (par Marie-Françoise LIMON-BONNET) 2016-10-12 Modification (par Marie-Françoise LIMON-BONNET) 2022-05-04 P. Charbonnier, 04/05/2022 : modification forme autorisée du nom MC/ET/CIX/797, 15 novembre et 30 décembre 1786 : remboursement royal et constitutions de rente. text/xml FRAN_NP_012339.xml FRDAFANCH00MC_NANOTAIRE02206 application/rdf+xml FRAN_Agent_012339.rdf Dosne, Jean Pierre (17..-18..) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 012339 Dosne, Jean Pierre (17..-18..) Dosne, Jean Pierre (17..-18..) nom d'agent : forme préférée Dosne, Jean-Pierre Dosne, Jean-Pierre 1774-07-02 1803-02-03 On sait peu de choses sur Jean Pierre Dosne. Le 15 novembre 1786, il fait l'objet d'un remboursement royal. Le 30 décembre de la même année il signe 4 constitutions de rentes avec baptistaires joints.