Dérivation (Migration ETANOT)
Révision (par Marie-Françoise LIMON-BONNET)
P. Charbonnier, 04/05/2022 : modification forme autorisée du nom, indexation activité.
Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
Révision (par Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES)
26/07/2023, J. Gaillard : Suppression mention de conservation des minutes à l'étude | Suppression index fonction
Modification (par Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES)
15/09/2023, J. Gaillard : ajout index fonction 'notaire à Paris'
20/09/2023, J. Gaillard : ajout index fonction 'notaire à Paris'
Demanche, Gustave-Marie-Eugène-Raoul (18..-19..)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée