2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Migration ETANOT) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_012611.xml FRDAFANCH00MC_NANOTAIRE02504 application/rdf+xml FRAN_Agent_012611.rdf Chauvin-Coqueux, Marie Dominique identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 012611 Chauvin-Coqueux, Marie Dominique Chauvin-Coqueux, Marie Dominique nom d'agent : forme préférée 1992-03-25 Cesse ses fonctions à l'étude LXI en août 2005 (arrêté du ministre de la Justice du 8 août 2005, JORF du 18 août 2005) passe à l'étude VII en février 2006 (arrêté du ministre de la Justice du 7 février 2006, JORF du 16 février 2006)