Dérivation (Migration ETANOT)
Révision (par Romain LE GENDRE)
Modification (par Romain LE GENDRE)
03/10/2023, J. Gaillard : Ajout index activité 'notaire'
Révision (par Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES)
08/04/2024, J. Gaillard : modification de la date de fin d'existence
Modification (par Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES)
Archives nationales, BB/10/824, dossier de nomination.
Archives nationales, BB/10/864, dossier de nomination de son successeur.
Bazoche, Bernard-Dominique (1797-18..)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Bazoche, Bernard-Dominique
Lieu dont l'adresse précise est indéterminée
Né le 7 germinal an V (27 mars 1797) à Saint-Mihiel (Meuse), Bernard Dominique Bazoche est le fils de Dominique Christophe Bazoche, alors commissaire du directoire exécutif près les tribunaux civil et criminel de la Meuse, et de Barbe Marie Françoise Chopin. Il devient clerc de notaire en 1819, et travaille auprès de plusieurs notaires parisiens, notamment Maître Vernois (de 1819 à 1826) avant de succéder en 1830 à Maître Charles Maurice Leroux comme notaire aux Batignolles Monceaux. Par jugement du tribunal de première instance du département de la Seine du 31 août 1832, il est reconnu coupable d’abus de confiance et destitué pour n’avoir pas rempli ses fonctions « avec honneur et délicatesse » et pour avoir commis des malversations. Le 4 octobre, lorsqu’on vient lui signifier le jugement rendu, son successeur indique qu’il est parti depuis six semaines environ et dit ignorer où il se trouve. Aucun acte de décès le concernant n’a été retrouvé.