Types des groupes de documents et de données Thésaurus des types des groupes de documents et de données. Résulte de la conversion automatique en RDF, conforme à SKOS et RiC-O 1.1, d’une partie du référentiel XML correspondant dit des types de documents (fichier FRAN_RI_001.xml, version 1.8) dans le système d’information archivistique (SIA) des Archives nationales de France (AnF). Nombre de concepts : 25. 2.0 Fichier FRAN_RI_001.xml, version 1.8 ; exporté du système d’information archivistique (SIA) des Archives nationales de France (AnF) le 21 janvier 2025 (date de dernière modification dans le SIA : 2024-12-19) le-lab.archives-nationales@culture.gouv.fr https://www.archives-nationales.culture.gouv.fr Archives nationales (France). Lab Archives nationales de France 2021-05-03 2021-11 2022-03-20 2024-10-10T17:22:42.9550014+02:00 2025-04-16T15:52:49.1196444+02:00 2026-01-30T18:13:22.1506532+01:00 du Moyen Âge à nos jours fr-FR thésaurus Ces données étant des informations publiques, l’usager dispose d’un droit non exclusif et gratuit de libre « réutilisation » à des fins commerciales ou non, dans le monde entier et pour une durée illimitée, de ce référentiel. Il doit accompagner chaque rediffusion des informations de l’indication précise de l’origine des métadonnées : « Archives nationales de France », du nom du référentiel, de son identifiant (URI), du numéro et de la date de la version du référentiel. Version RDF/XML Version CSV générée à partir du fichier RDF/XML Mars-mai 2022 : regénéré le fichier. Enrichissement des métadonnées du vocabulaire. Ajout de quelques concepts passés d'instances de DocumentaryFormType à instances de RecordSetType (appel d'offres, marché public, cahier des charges). Août 2024 : regénéré le fichier. Mise à jour des métadonnées du vocabulaire. Suppression de notes éditoriales et historiques non pertinentes. Ajout d'un concept entre mai 2022 et avril 2024 : dossier de première instance. Mars 2025 : regénéré le fichier. Cette version du vocabulaire ne compte pas de nouveau concept. Les métadonnées du fichier SKOS ont été enrichies. correspondance correspondance courrier nota : à revoir documentation documentation Terme employé également dans les référentiels Matières et Fonctions. nota : à revoir dossier d’agrément dossier d’agrément dossier d’habilitation Terme plutôt utilisé en droit administratif. Il désigne l’accord donné par une autorité à la nomination d’une personne ou à l’exécution d’un projet nécessitant son autorisation ou son avis préalable. Agrément a le même sens qu’habilitation. (S. Braudo, dictionnaire du droit privé. dictionnaire-juridique.com) dossier d’homologation dossier d’homologation Procédure administrative de reconnaissance de la conformité d’un produit à un ensemble de critères techniques. autorisation de mise sur le marché autorisation de mise sur le marché AMM Concerne les médicaments. nota : à revoir dossier de client dossier de client dossier de première instance dossier de première instance Dossier déposé dans le cadre d’une action poursuivie devant le juge du premier degré dossier de presse dossier de presse Au sens de dossier constitué à l’attention de la presse. dossier de procédure judiciaire dossier de procédure judiciaire dossier de séance dossier de séance document de séance nota : à revoir dossier de subvention dossier de subvention dossier individuel dossier individuel Ne pas utiliser pour les dossiers de carrière. dossier de candidature dossier de candidature dossier de carrière dossier de carrière dossier de pension dossier de pension dossier de scolarité dossier de scolarité dossier d’élève dossier d’étudiant dossier médical dossier médical dossier technique dossier technique fichier fichier nota : à revoir marché public marché public Terme employé également dans le référentiel Matières. appel d’offres appel d’offres dossier d’appel d’offres cahier des charges cahier des charges dossier de consultation des entreprises dossier de consultation des entreprises dossier des ouvrages exécutés dossier des ouvrages exécutés revue de presse revue de presse panorama de presse