# BREIZHZION Personal Use License : BZ-1.1 SPDX-License-Identifier: LicenseRef-BZ-1.1 Copyright (c) 2026 BREIZHZION (association loi 1901, SIREN 488930819) 34 rue Decomberousse, 69100 Villeurbanne, France contact@breizhzion.com *Version française faisant foi. English translation follows.* --- ## Résumé (non contractuel) Ce que vous pouvez faire : consulter, lire, étudier, forker (lecture et étude uniquement), modifier pour votre usage personnel exclusif, et fabriquer un seul exemplaire physique pour vous-même. Ce que vous ne pouvez pas faire : fabriquer pour un tiers (même gratuitement, même dans le cadre d'une association ou d'un organisme à but non lucratif), vendre, installer pour autrui, distribuer activement, fournir tout service basé sur ce projet, ou utiliser l'Oeuvre pour entraîner un système d'IA ou alimenter un traitement automatisé de données. Qui peut le faire commercialement : BREIZHZION uniquement, ou tout tiers disposant d'une licence commerciale écrite du Titulaire. --- ## Article 1. Définitions **"Oeuvre"** désigne l'ensemble des fichiers publiés sous cette licence, dans leur version présente et dans toutes leurs versions futures publiées sous la licence BZ, incluant sans limitation : le code source et firmware (logiciels), les schémas électroniques, fichiers KiCad, fichiers Gerber et PCB (documentation matérielle), les fichiers d'impression 3D au format STL ou autre (boîtier), et les oeuvres graphiques ou visuelles (CSS, HTML, images, designs). **"Titulaire"** désigne BREIZHZION, association loi 1901, titulaire exclusif des droits patrimoniaux sur l'Oeuvre. **"Vous"** désigne la personne physique qui accepte les termes de cette licence en accédant à l'Oeuvre ou en l'utilisant. Aucun droit n'est accordé par la présente licence aux personnes morales (sociétés, associations, institutions, administrations), quelle que soit leur forme ou leur but, en dehors des droits que la loi leur confère de manière impérative. **"Usage personnel"** désigne tout usage réalisé par une personne physique agissant à titre strictement privé, en dehors de toute activité professionnelle, commerciale, associative, institutionnelle ou organisationnelle, exclusivement pour ses propres besoins, sans bénéfice direct ou indirect pour un tiers. **"Fabrication pour tiers"** désigne le fait de produire, assembler, construire ou fournir tout objet physique ou fichier numérique dérivé de l'Oeuvre au bénéfice d'une autre personne ou entité, que ce soit à titre onéreux ou gratuit. **"Fouille de textes et de données"** désigne toute technique d'analyse automatisée de textes ou de données visant à en dégager des informations, au sens de l'article 2 de la directive (UE) 2019/790, y compris l'entraînement, le réglage fin (fine-tuning) ou l'évaluation de tout système d'intelligence artificielle, modèle de langage ou outil d'apprentissage automatique. --- ## Article 2. Droits accordés Sous réserve du respect intégral des présentes conditions, le Titulaire vous accorde un droit personnel, non exclusif, non transférable et mondial, qui ne prend fin que dans les conditions de l'Article 8, aux fins suivantes : **2.1 Consultation et étude.** Vous pouvez lire, consulter, analyser et étudier l'Oeuvre sans restriction. Le fork d'un dépôt public contenant l'Oeuvre, via le mécanisme de fork de la plateforme d'hébergement, est autorisé à des fins de lecture et d'étude uniquement, à condition de conserver la présente licence dans son intégralité et de ne pas y distribuer de version modifiée. **2.2 Modification.** Vous pouvez modifier l'Oeuvre pour votre usage personnel tel que défini à l'Article 1. Les versions modifiées restent soumises à la présente licence et ne peuvent pas être distribuées. **2.3 Fabrication personnelle.** Vous pouvez fabriquer un seul exemplaire physique de l'Oeuvre matérielle (boîtier, circuit imprimé) pour votre usage personnel exclusif. **2.4 Droits impératifs.** Aucune disposition de cette licence ne restreint les droits que la loi vous confère de manière impérative, notamment : le droit d'observation, d'étude et de test du logiciel (directive 2009/24/CE, art. 5(3)), le droit de réaliser une copie de sauvegarde, et le droit de décompiler pour assurer l'interopérabilité dans les conditions légales. --- ## Article 3. Restrictions **3.1 Interdiction de fabrication pour tiers.** Vous ne pouvez en aucun cas fabriquer, assembler ou fournir tout objet ou fichier dérivé de l'Oeuvre au bénéfice d'un tiers, que ce soit à titre onéreux (vente, prestation, installation payante) ou à titre gratuit (don, fabrication bénévole, installation offerte), et quelle que soit la nature de l'intervenant (personne physique, entreprise, association, organisme caritatif, institution publique ou privée). **3.2 Interdiction d'usage commercial.** Vous ne pouvez pas utiliser l'Oeuvre, en tout ou partie, dans le cadre d'une activité commerciale, d'une prestation de services, d'une offre tarifée ou de toute activité générant un avantage économique direct ou indirect. **3.3 Interdiction de distribution active.** Vous ne pouvez pas distribuer activement, publier indépendamment, mettre à disposition sur un autre dépôt, sous-licencier ou transférer l'Oeuvre ou toute version modifiée à un tiers, à la seule exception du fork non modifié prévu à l'Article 2.1. **3.4 Réserve de fouille de textes et de données (opt-out IA).** Conformément à l'article 4, paragraphe 3, de la directive (UE) 2019/790 et à l'article L122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle, le Titulaire réserve expressément ses droits sur la fouille de textes et de données portant sur l'Oeuvre. En conséquence, toute reproduction ou extraction de l'Oeuvre, en tout ou partie, à des fins de fouille de textes et de données, y compris l'entraînement, le réglage fin ou l'évaluation de tout système d'intelligence artificielle, est interdite sans autorisation écrite préalable du Titulaire. Cette réserve est opposable à toute personne ou entité, y compris celles qui n'ont pas accepté la présente licence, et s'applique quelle que soit la finalité, commerciale ou non, de la fouille. **3.5 Interdiction de suppression des mentions.** Vous ne pouvez pas supprimer, modifier ou masquer les mentions de copyright, le nom du Titulaire, ni les références à la présente licence dans l'Oeuvre ou toute version modifiée. --- ## Article 4. Portée de la licence et marques **4.1 Portée des droits concédés.** La présente licence porte exclusivement sur les droits de propriété intellectuelle effectivement détenus par le Titulaire sur l'Oeuvre (droit d'auteur et droits voisins, et le cas échéant dessins et modèles ou brevets). Elle ne prétend pas restreindre les usages qui, en vertu de la loi applicable, ne requièrent aucune autorisation du Titulaire, notamment la réutilisation d'éléments purement fonctionnels non protégés. **4.2 Marques.** La présente licence ne concède aucun droit sur les marques, noms, logos ou signes distinctifs du Titulaire, notamment "BREIZHZION" et "Hucheor". Toute version modifiée de l'Oeuvre distribuée en violation de la présente licence ne peut en aucun cas être présentée sous ces noms ou d'une manière suggérant une approbation du Titulaire. --- ## Article 5. Licence commerciale L'usage commercial de l'Oeuvre, la fabrication pour tiers, l'installation et la maintenance de dispositifs basés sur l'Oeuvre au bénéfice de tiers sont réservés exclusivement au Titulaire, ou à toute personne ou entité ayant obtenu une licence commerciale écrite et signée du Titulaire. Pour toute demande de licence commerciale : contact@breizhzion.com --- ## Article 6. Absence de garantie L'Oeuvre est fournie "en l'état", sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, notamment sans garantie d'adéquation à un usage particulier, de conformité réglementaire, ou d'absence de défaut. L'utilisation de l'Oeuvre est faite sous votre seule responsabilité. --- ## Article 7. Limitation de responsabilité Dans toute la mesure permise par la loi applicable, le Titulaire ne pourra en aucun cas être tenu responsable de dommages directs, indirects, accidentels, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser l'Oeuvre. --- ## Article 8. Résiliation **8.1** Tout manquement aux conditions de la présente licence entraîne la résiliation automatique et immédiate des droits qui vous sont accordés. En dehors de ce cas, les droits accordés à l'Article 2 ne peuvent pas être révoqués arbitrairement par le Titulaire pour une version de l'Oeuvre déjà publiée. **8.2** En cas de résiliation, vous devez cesser tout usage de l'Oeuvre et détruire toute copie en votre possession. **8.3** Les Articles 4, 5, 6, 7 et 9 survivent à la résiliation. --- ## Article 9. Dispositions générales **9.1 Droit applicable et juridiction.** La présente licence est régie par le droit français. Tout litige relatif à son interprétation ou son exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon (France), sous réserve des dispositions impératives protectrices des consommateurs qui leur permettraient de saisir une autre juridiction. **9.2 Divisibilité.** Si une clause de la présente licence est déclarée nulle ou inapplicable, les autres clauses demeurent pleinement en vigueur. **9.3 Intégralité.** La présente licence constitue l'intégralité de l'accord entre vous et le Titulaire concernant l'Oeuvre. **9.4 Pas de renonciation.** Le fait pour le Titulaire de ne pas exercer un droit prévu par la présente licence ne constitue pas une renonciation à ce droit. **9.5 Versions futures.** Le Titulaire se réserve le droit de publier de nouvelles versions de la licence BZ. L'Oeuvre est soumise à la version mentionnée dans ses fichiers de distribution. Une version future ne s'applique pas rétroactivement à une version de l'Oeuvre déjà publiée sous une version antérieure, sauf mention contraire explicite du Titulaire. --- ## Ce que cette licence n'est pas La licence BZ-1.1 est une licence en **accès libre** (source-available), pas une licence open source au sens de l'OSI (Open Source Initiative). Utilisez les termes "accès libre", "publié librement" ou "BZ-1.1" pour décrire ce projet. N'utilisez pas "open source" au sens certifié OSI. --- --- # BREIZHZION Personal Use License : BZ-1.1 (English) *The French version above is the authoritative text. This English translation is provided for convenience only.* SPDX-License-Identifier: LicenseRef-BZ-1.1 Copyright (c) 2026 BREIZHZION (non-profit association, SIREN 488930819) 34 rue Decomberousse, 69100 Villeurbanne, France contact@breizhzion.com --- ## Summary (non-contractual) What you may do: read, study, fork (for reading and study only), modify for your own personal use only, and build one single physical copy for yourself. What you may not do: build for anyone else (even for free, even as a non-profit or charity), sell, install for others, actively distribute, provide any service based on this project, or use the Work to train an AI system or feed any automated data processing. Who may do it commercially: BREIZHZION only, or any party holding a written commercial license from the Licensor. --- ## Section 1. Definitions **"Work"** means all files published under this license, in their present version and in all future versions published under the BZ license, including without limitation: source code and firmware (software), electronic schematics, KiCad files, Gerber files and PCB designs (hardware documentation), 3D printing files in STL or other formats (enclosure), and graphic or visual works (CSS, HTML, images, designs). **"Licensor"** means BREIZHZION, the sole holder of the economic rights over the Work. **"You"** means the individual who accepts the terms of this license by accessing or using the Work. No rights are granted under this license to legal entities (companies, associations, institutions, public bodies), whatever their form or purpose, beyond the rights granted to them by mandatory law. **"Personal use"** means any use carried out by an individual acting in a strictly private capacity, outside any professional, commercial, associative, institutional or organizational activity, exclusively for their own needs, without direct or indirect benefit to any third party. **"Third-party manufacturing"** means producing, assembling, building or providing any physical object or digital file derived from the Work for the benefit of another person or entity, whether for a fee or free of charge. **"Text and data mining"** means any automated analytical technique aimed at analysing text and data in order to generate information, within the meaning of Article 2 of Directive (EU) 2019/790, including the training, fine-tuning or evaluation of any artificial intelligence system, language model or machine learning tool. --- ## Section 2. Granted Rights Subject to full compliance with these terms, the Licensor grants You a personal, non-exclusive, non-transferable, worldwide license, which terminates only under the conditions of Section 8, for the following purposes: **2.1 Reading and study.** You may read, consult, analyze and study the Work without restriction. Forking a public repository containing the Work, through the hosting platform's fork mechanism, is permitted for reading and study purposes only, provided this license is kept in full and no modified version is distributed through the fork. **2.2 Modification.** You may modify the Work for your personal use as defined in Section 1. Modified versions remain subject to this license and may not be distributed. **2.3 Personal manufacturing.** You may build one single physical copy of the hardware Work (enclosure, printed circuit board) for your own personal use only. **2.4 Mandatory rights.** Nothing in this license restricts rights granted to You by applicable mandatory law, including: the right to observe, study and test software (Directive 2009/24/EC, art. 5(3)), the right to make a backup copy, and the right to decompile for interoperability purposes under the applicable legal conditions. --- ## Section 3. Restrictions **3.1 No third-party manufacturing.** You may not manufacture, assemble or provide any object or file derived from the Work for the benefit of any third party, whether for a fee (sale, service provision, paid installation) or free of charge (gift, volunteer manufacturing, offered installation), regardless of the nature of the party (individual, company, association, charity, public or private institution). **3.2 No commercial use.** You may not use the Work, in whole or in part, in the context of any commercial activity, service provision, paid offering or any activity generating direct or indirect economic benefit. **3.3 No active distribution.** You may not actively distribute, independently publish, make available on another repository, sublicense or transfer the Work or any modified version to any third party, with the sole exception of the unmodified fork permitted under Section 2.1. **3.4 Text and data mining reservation (AI opt-out).** In accordance with Article 4(3) of Directive (EU) 2019/790 and Article L122-5-3 of the French Intellectual Property Code, the Licensor expressly reserves its rights over text and data mining of the Work. Consequently, any reproduction or extraction of the Work, in whole or in part, for text and data mining purposes, including the training, fine-tuning or evaluation of any artificial intelligence system, is prohibited without the Licensor's prior written authorization. This reservation is enforceable against any person or entity, including those who have not accepted this license, and applies regardless of whether the mining purpose is commercial or not. **3.5 No removal of notices.** You may not remove, modify or obscure any copyright notice, the Licensor's name, or any reference to this license in the Work or any modified version. --- ## Section 4. Scope of the License and Trademarks **4.1 Scope of granted rights.** This license covers exclusively the intellectual property rights actually held by the Licensor over the Work (copyright and related rights, and where applicable registered designs or patents). It does not purport to restrict uses which, under applicable law, require no authorization from the Licensor, in particular the reuse of purely functional, unprotected elements. **4.2 Trademarks.** This license grants no rights over the Licensor's trademarks, names, logos or distinctive signs, including "BREIZHZION" and "Hucheor". Any modified version of the Work distributed in breach of this license may under no circumstances be presented under these names or in any way suggesting endorsement by the Licensor. --- ## Section 5. Commercial License Commercial use of the Work, third-party manufacturing, and installation or maintenance of devices based on the Work for the benefit of third parties are reserved exclusively to the Licensor, or to any party holding a written and signed commercial license from the Licensor. For commercial license inquiries: contact@breizhzion.com --- ## Section 6. Disclaimer of Warranties The Work is provided "as is", without warranty of any kind, express or implied, including without limitation any warranty of fitness for a particular purpose, regulatory compliance, or absence of defects. Your use of the Work is at your sole risk. --- ## Section 7. Limitation of Liability To the fullest extent permitted by applicable law, the Licensor shall not be liable for any direct, indirect, incidental, special or consequential damages arising from the use or inability to use the Work. --- ## Section 8. Termination **8.1** Any breach of the terms of this license results in the automatic and immediate termination of the rights granted to You. Apart from this case, the rights granted under Section 2 may not be arbitrarily revoked by the Licensor for a version of the Work already published. **8.2** Upon termination, You must cease all use of the Work and destroy any copies in your possession. **8.3** Sections 4, 5, 6, 7 and 9 survive termination. --- ## Section 9. General Provisions **9.1 Governing law and jurisdiction.** This license is governed by French law. Any dispute relating to its interpretation or performance shall be submitted to the exclusive jurisdiction of the courts of Lyon, France, subject to mandatory consumer protection provisions allowing consumers to bring proceedings before another court. **9.2 Severability.** If any provision of this license is held invalid or unenforceable, the remaining provisions shall remain in full force. **9.3 Entire agreement.** This license constitutes the entire agreement between You and the Licensor regarding the Work. **9.4 No waiver.** The Licensor's failure to exercise any right under this license does not constitute a waiver of that right. **9.5 Future versions.** The Licensor reserves the right to publish new versions of the BZ license. The Work is subject to the version specified in its distribution files. A future version does not apply retroactively to a version of the Work already published under a prior version, unless explicitly stated otherwise by the Licensor. --- ## What this license is not BZ-1.1 is a **source-available** license, not an open source license as defined by the OSI (Open Source Initiative). Use the terms "source-available", "freely viewable" or "BZ-1.1" to describe this project. Do not use "open source" in the OSI-certified sense. --- *BREIZHZION Personal Use License, version 1.1* *First published: August 2026* *Authoritative language: French*