BR-FR-01 — Validation de la longueur et du format des identifiants de facture
[BR-FR-01/BT-1] : L'identifiant de facture (cbc:ID) ne doit pas dépasser 35 caractères. Valeur actuelle : "".
Veuillez vérifier que l'identifiant respecte cette limite.
[BR-FR-01/BT-1] : L'identifiant de facture (cbc:ID) contient des caractères non autorisés. Valeur actuelle : "".
Seuls les caractères alphanumériques et les symboles + - _ / sont autorisés, sans espaces.
[BR-FR-01/BT-25] : L'identifiant de facture référencée (cbc:ID) ne doit pas dépasser 35 caractères. Valeur actuelle : "".
Veuillez vérifier que l'identifiant respecte cette limite.
[BR-FR-01/BT-25] : L'identifiant de facture référencée (cbc:ID) contient des caractères non autorisés. Valeur actuelle : "".
Seuls les caractères alphanumériques et les symboles + - _ / sont autorisés, sans espaces.
[BR-FR-01/EXT-FR-FE-136] : L'identifiant de facture référencée en ligne (cbc:ID) ne doit pas dépasser 35 caractères. Valeur actuelle : "".
Veuillez vérifier que l'identifiant respecte cette limite.
[BR-FR-01/EXT-FR-FE-136] : L'identifiant de facture référencée en ligne (cbc:ID) contient des caractères non autorisés. Valeur actuelle : "".
Seuls les caractères alphanumériques et les symboles + - _ / sont autorisés, sans espaces.
BR-FR-02 — Validation du format des identifiants de facture
[BR-FR-02/BT-1 : L'identifiant de facture (cbc:ID) doit être composé uniquement de caractères alphanumériques (A-Z, a-z, 0-9) et peut contenir les caractères spéciaux autorisés : tiret (-), plus (+), tiret bas (_), barre oblique (/). Il ne doit pas contenir uniquement des espaces, ni commencer ou se terminer par un espace, ni contenir d'espaces consécutifs. Valeur actuelle : "".
Veuillez corriger le format de l'identifiant.
[BR-FR-02/BT-25] : L'identifiant de facture référencée (cbc:ID) doit respecter le format autorisé : caractères alphanumériques et les symboles - + _ /. Il ne doit pas contenir uniquement des espaces, ni commencer ou se terminer par un espace, ni contenir d'espaces consécutifs. Valeur actuelle : "".
Veuillez corriger le format de l'identifiant.
[BR-FR-02/EXT-FR-FE-136] : L'identifiant de facture référencée en ligne (cbc:ID) doit respecter le format autorisé : caractères alphanumériques et les symboles - + _ /. Il ne doit pas contenir uniquement des espaces, ni commencer ou se terminer par un espace, ni contenir d'espaces consécutifs. Valeur actuelle : "".
Veuillez corriger le format de l'identifiant.
BR-FR-03 — Validation de l'année dans les dates (2000–2099)
[BR-FR-03/BT-2] : La date d’émission doit contenir une année comprise entre 2000 et 2099, au format AAAAMMJJ. Valeur actuelle : "".
Veuillez vérifier que l’année est correcte et que le format est conforme.
[BR-FR-03/BT-7] : La date de fait générateur de la taxe doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : "".
Veuillez vérifier la validité de la date.
[BR-FR-03/BT-9] : La date d’échéance doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : "".
Veuillez vérifier la validité de la date.
[BR-FR-03/BT-26] : La date d’émission de la facture référencée doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : "".
Veuillez vérifier la validité de la date.
[BR-FR-03/BT-72] : La date de livraison effective doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : "".
Veuillez vérifier la validité de la date.
[BR-FR-03/BT-73] : La date de début de période de facturation doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : "".
Veuillez vérifier la validité de la date.
[BR-FR-03/BT-74] : La date de fin de période de facturation doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : "".
Veuillez vérifier la validité de la date.
[BR-FR-03/EXT-FR-FE-138] : La date d’émission de la facture référencée en ligne doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : "".
Veuillez vérifier la validité de la date.
[BR-FR-03/EXT-FR-FE-158] : La date de livraison effective en ligne doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : "".
Veuillez vérifier la validité de la date.
[BR-FR-03/BT-134] : La date de début de période de facturation en ligne doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : "".
Veuillez vérifier la validité de la date.
[BR-FR-03/BT-135] : La date de fin de période de facturation en ligne doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : "".
Veuillez vérifier la validité de la date.
BR-FR-04 — Validation du code type de document
[BR-FR-04/BT-3] : Le code type de document (cbc:InvoiceTypeCode") n’est pas autorisé. Valeurs acceptées :
380, 389, 393, 501, 386, 500, 384, 471, 472, 473, 261, 262, 381, 396, 502, 503.
Valeur actuelle : "".
Veuillez utiliser un code conforme à la liste autorisée. Les autres codes définis dans la norme UNTDID 1001 ne doivent pas être utilisés.
[BR-FR-04/EXT-FR-FE-02] : Le code type de document référencé (cbc:DocumentTypeCode) n’est pas autorisé. Valeurs acceptées :
380, 389, 393, 501, 386, 500, 384, 471, 472, 473, 261, 262, 381, 396, 502, 503.
Valeur actuelle : "".
Veuillez utiliser un code conforme à la liste autorisée.
[BR-FR-04/EXT-FR-FE-137] : Le code type de document référencé en ligne (cbc:DocumentTypeCode) n’est pas autorisé. Valeurs acceptées :
380, 389, 393, 501, 386, 500, 384, 471, 472, 473, 261, 262, 381, 396, 502, 503.
Valeur actuelle : "".
Veuillez utiliser un code conforme à la liste autorisée.
BR-FR-05 — Présence obligatoire des mentions légales dans les notes (BG-3)
[BR-FR-05/BT-22] : La mention relative aux frais de recouvrement (code PMT) est absente. Elle est obligatoire dans les notes (BG-3).
[BR-FR-05/BT-22] : La mention relative aux pénalités de retard (code PMD) est absente. Elle est obligatoire dans les notes (BG-3).
[BR-FR-05/BT-22] : La mention relative à l’escompte ou à son absence (code AAB) est absente. Elle est obligatoire dans les notes (BG-3).
BR-FR-06 — Unicité des codes sujets dans les notes (BG-3)
[BR-FR-06/BT-21] : Le code sujet PMT (indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement) ne doit apparaître qu'une seule fois dans les notes (BG-3).
[BR-FR-06/BT-21] : Le code sujet PMD (pénalités de retard) ne doit apparaître qu'une seule fois dans les notes (BG-3).
[BR-FR-06/BT-21] : Le code sujet AAB (mention d’escompte ou d’absence d’escompte) ne doit apparaître qu'une seule fois dans les notes (BG-3).
[BR-FR-06/BT-21] : Le code sujet TXD (mention de taxe) ne doit apparaître qu'une seule fois dans les notes (BG-3).
BR-FR-08 — Validation du mode de facturation (BT-23)
[BR-FR-08/BT-23] : La valeur du cadre de facturation (ram:ID) est absente ou n’est pas autorisée. Valeurs acceptées : B1, S1, M1, B2, S2, M2, S3, B4, S4, M4, S5, S6, B7, S7, B8, S8, M8, B9, S9, M9.
Valeur actuelle : "".
Veuillez utiliser une valeur conforme à la liste des modes de facturation autorisés.
BR-FR-09 — Cohérence entre SIRET (ID avec schemeId = 0009) et SIREN (Legal ID)
[BR-FR-09/BT-29] : Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : "", SIREN : "".
[BR-FR-09/BT-46] : Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : "", SIREN : "".
[BR-FR-09/BT-60] : Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : "", SIREN : "".
[BR-FR-09/EXT-FR-FE-06] : Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : "", SIREN : "".
[BR-FR-09/EXT-FR-FE-46] : Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : "", SIREN : "".
[BR-FR-09/EXT-FR-FE-69] : Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : "", SIREN : "".
[BR-FR-09/EXT-FR-FE-92] : Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : "", SIREN : "".
[BR-FR-09/EXT-FR-FE-115] : Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : "", SIREN : "".
[BR-FR-09/BT-71] : Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : "", SIREN : "".
[BR-FR-09/EXT-FR-FE-146] : Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : "", SIREN : "".
BR-FR-10 — SIREN du vendeur obligatoire et valide (BT-30)
[BR-FR-10/BT-30] : Le SIREN du vendeur (CompanyID[@schemeID='0002']) est obligatoire et doit être composé exactement de 9 chiffres.
Valeur actuelle : "". Veuillez renseigner un identifiant SIREN valide.
BR-FR-11 — SIREN obligatoire et valide si traitement BAR/B2B (BT-47)
[BR-FR-11/BT-47] : Si une note contient le code sujet BAR avec la valeur 'B2B', alors le SIREN de l’acheteur (cbc:ID[@schemeID='0002']) est obligatoire et doit être composé exactement de 9 chiffres.
BARvalue : , Valeur actuelle SIREN : "". Veuillez renseigner un identifiant SIREN valide.
BR-FR-12 — Vérification de la présence du BT-49
[BR-FR-12/BT-49] : Le BT-49 (cbc:EndpointID) est obligatoire. Valeur actuelle : BT-49="".
BR-FR-13 — Vérification de la présence du BT-34
[BR-FR-13/BT-34] : Le BT-34 (cbc:EndpointID du vendeur) est obligatoire. Valeur actuelle : BT-34="".
BR-FR-15 — Vérification des codes de catégorie de TVA (BT-95, BT-102, BT-118, BT-151)
[BR-FR-15/BT-95/BT-102] : Code de catégorie de TVA invalide. Valeur actuelle : "". Veuillez utiliser un code valide : S, E, AE, K, G, O, Z.
[BR-FR-15/BT-95/BT-102] : Les codes 'L' et 'M' ne sont pas pertinents en France. Valeur actuelle : "".
[BR-FR-15/BT-118] : Code de catégorie de TVA invalide. Valeur actuelle : "". Veuillez utiliser un code valide : S, E, AE, K, G, O, Z.
[BR-FR-15/BT-118] : Les codes 'L' et 'M' ne sont pas pertinents en France. Valeur actuelle : "".
[BR-FR-15/BT-151] : Code de catégorie de TVA invalide. Valeur actuelle : "". Veuillez utiliser un code valide : S, E, AE, K, G, O, Z.
[BR-FR-15/BT-151] : Les codes 'L' et 'M' ne sont pas pertinents en France. Valeur actuelle : "".
BR-FR-16 — Vérification des taux de TVA autorisés (BT-96, BT-103, BT-119, BT-152)
[BR-FR-16/BT-96] : Le taux de TVA (cbc:Percent) doit être exprimé en pourcentage sans symbole « % » et faire partie des valeurs autorisées. Taux fourni : "".
[BR-FR-16/BT-103] : Le taux de TVA (cbc:Percent) doit être exprimé en pourcentage sans symbole « % » et faire partie des valeurs autorisées. Taux fourni : "".
[BR-FR-16/BT-119] : Le taux de TVA (cbc:Percent) doit être exprimé en pourcentage sans symbole « % » et faire partie des valeurs autorisées. Taux fourni : "".
[BR-FR-16/BT-152] : Le taux de TVA (cbc:Percent) doit être exprimé en pourcentage sans symbole « % » et faire partie des valeurs autorisées. Taux fourni : "".
BR-FR-17 — Codes autorisés pour qualifier les pièces jointes (BT-123)
[BR-FR-17/BT-123] : Le code de qualification de la pièce jointe "" est invalide. Il doit appartenir à la liste des codes autorisés. Veuillez corriger la valeur de BT-123.
BR-FR-18 — Un seul document additionnel avec la description "LISIBLE" (BT-123)
[BR-FR-18/BT-123] : Il ne peut y avoir document additionnel (cac:AdditionalDocumentReference) dont la description (cbc:DocumentDescription) est "LISIBLE".
Nombre de documents trouvés : .
Veuillez supprimer les doublons ou corriger les descriptions.
BR-FR-20 — Vérification du traitement associé à une note avec code sujet "BAR" (BT-21)
[BR-FR-20/BT-21] : Lorsqu’une note a pour code sujet « BAR » (cbc:SubjectCode), la valeur associée (cbc:Note) doit être l’une des suivantes : B2B, B2BINT, B2C, B2CINT, OUTOFSCOPE, ARCHIVEONLY.
Valeur fournie : "". Veuillez corriger la valeur ou retirer le code sujet « BAR ».
BR-FR-21 — Vérification du BT-49 en cas de traitement BAR/B2B et hors cas autofacture
[BR-FR-21/BT-49] : Si le traitement est BAR/B2B et que le type de document (cbc:InvoiceTypeCode) n’est pas en autofacture (389, 501, 500, 471, 473, 261, 502), alors le BT-49 (cbc:EndpointID) doit commencer par le SIREN (cbc:ID[@schemeID='0002']) et le schemeID doit être égal à "0225".
Valeurs actuelles : BAR = "", EndpointID="", schemeID="", SIREN="".
BR-FR-22 — Vérification du BT-34 en cas de traitement BAR/B2B et en autofacture
[BR-FR-22/BT-34] : Si le traitement est BAR/B2B et que le type de document (cbc:InvoiceTypeCode) est en autofacture (389, 501, 500, 471, 473, 261, 502), alors le BT-34 (cbc:EndpointID du vendeur) doit commencer par le SIREN (cbc:ID[@schemeID='0002']) et le schemeID doit être égal à "0225".
Valeurs actuelles : EndpointID="", schemeID="", SIREN="".
BR-FR-23 — Validation du format des adresses électroniques avec schemeID = 0225
[BR-FR-23/BT-34] : L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : "".
Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
[BR-FR-23/BT-49] : L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : "".
Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
[BR-FR-23/EXT-FR-FE-12] : L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : "".
Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
[BR-FR-23/EXT-FR-FE-29] : L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : "".
Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
[BR-FR-23/EXT-FR-FE-52] : L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : "".
Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
[BR-FR-23/EXT-FR-FE-75] : L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : "".
Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
[BR-FR-23/EXT-FR-FE-98] : L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : "".
Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
[BR-FR-23/EXT-FR-FE-121] : L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : "".
Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
BR-FR-24 — Validation du format des identifiants privés avec schemeID = 0224
[BR-FR-24/BT-29] : L'identifiant privé (cbc:ID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : "".
Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
[BR-FR-24/BT-46] : L'identifiant privé (cbc:ID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : "".
Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
BR-FR-25 — Longueur maximale des adresses électroniques
[BR-FR-25/BT-34] : L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : "".
Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
[BR-FR-25/BT-49] : L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : "".
Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
[BR-FR-25/EXT-FR-FE-12] : L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : "".
Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
[BR-FR-25/EXT-FR-FE-29] : L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : "".
Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
[BR-FR-25/EXT-FR-FE-52] : L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : "".
Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
[BR-FR-25/EXT-FR-FE-75] : L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : "".
Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
[BR-FR-25/EXT-FR-FE-98] : L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : "".
Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
[BR-FR-25/EXT-FR-FE-121] : L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : "".
Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
BR-FR-26 — Longueur maximale des identifiants privés avec schemeID = 0224
[BR-FR-26/BT-29] : L'identifiant privé (cbc:ID) dépasse 100 caractères. Valeur actuelle : "".
Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
[BR-FR-26/BT-46] : L'identifiant privé (cbc:ID) dépasse 100 caractères. Valeur actuelle : "".
Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
BR-FR-27 — Validation du groupe Attribut d’article (BG-32)
[BR-FR-27/BG-32] : Le groupe Attribut d’article (BG-32) doit contenir soit un nom d’attribut d’article (BT-160 : cbc:Name), soit un code d’attribut d’article (EXT-FR-FE-159 : cbc:NameCode).
Aucun des deux éléments n’a été trouvé dans le contexte /cac:Item/cac:AdditionalItemProperty.
Veuillez ajouter au moins l’un des deux éléments pour respecter la structure attendue.
[BR-FR-27/BT-160] : Le nom d’attribut d’article (cbc:Name) ne doit pas être vide.
Valeur actuelle : "".
Veuillez fournir un nom d’attribut valide ou utiliser un code à la place.
[BR-FR-27/EXT-FR-FE-159] : Le code d’attribut d’article (cbc:NameCode) ne doit pas être vide.
Valeur actuelle : "".
Veuillez fournir un code d’attribut valide ou utiliser un nom à la place.
BR-FR-28 — Validation de la valeur d’attribut d’article (BG-32)
[BR-FR-28] : La valeur d’attribut (cbc:Value) ou la valeur (cbc:ValueQuantity avec unité de mesure) doivent être présents, mais pas les deux
Valeur actuelle Value : "", Valeur actuelle Value Quantity : "". unité de mesure : ""
Veuillez fournir une valeur d’attribut valide ou utiliser une Valeur avec unité de mesure.
BR-FR-29 — Vérification des identifiants d’objets facturés (BT-18)
[BR-FR-29/BT-18] : Parmi les identifiants d’objets facturés (BT-18), les schémas d’identification "AFL" et "AVV" ne doivent être présents qu’une seule fois chacun.
Actuellement : AFL = occurrence(s), AVV = occurrence(s).
Veuillez supprimer les doublons pour respecter la règle.
[BR-FR-29/AFL] : L’identifiant associé au schéma "AFL" (cbc:ID) ne doit pas être vide.
Valeur actuelle : "".
[BR-FR-29/AVV] : L’identifiant associé au schéma "AVV" (cbc:ID) ne doit pas être vide.
Valeur actuelle : "".
BR-FR-30 — Vérification des identifiants d’objets facturés à la ligne (BT-128)
[BR-FR-30/BT-128] : Parmi les identifiants d’objets facturés à la ligne (BT-128), les schémas d’identification "AFL" et "AVV" ne doivent être présents qu’une seule fois chacun.
Actuellement : AFL = occurrence(s), AVV = occurrence(s).
Veuillez supprimer les doublons pour respecter la règle.
[BR-FR-30/AFL] : L’identifiant associé au schéma "AFL" (cbc:ID) ne doit pas être vide.
Valeur actuelle : "".
[BR-FR-30/AVV] : L’identifiant associé au schéma "AVV" (cbc:ID) ne doit pas être vide.
Valeur actuelle : "".
BR-FR-31 — Note avec code sujet BAR : une seule valeur possible dans la liste
[BR-FR-31/BT-21] : Lorsque plusieurs notes ont le code sujet « BAR » (BT-21), Il ne peut y avoir qu'une seule valeur associée (BT-22, contenu de la note) parmi l’une des suivantes : B2B, B2BINT, B2C, B2CINT, OUTOFSCOPE, ARCHIVEONLY.
Valeur fournie : B2B : , B2BINT : , B2C : , OUTOFSCOPE : , ARCHIVEONLY : ". Veuillez corriger la valeur ou retirer le code sujet « BAR ».
BR-FR-32 — Le SIREN contient exactement 9 chiffres
[BR-FR-32/LEGALID] : Tout identifiant légal d'une Partie avec schemeID = '0002' DOIT être composé de 9 chiffres.
[BR-FR-32/ID] : Tout identifiant d'une Partie avec schemeID = '0002' DOIT être composé de 9 chiffres.
BR-FR-CO-03 — Présence obligatoire du contrat et de la période de facturation si type de facture = 262 (Avoir Remise Globale)
[BR-FR-CO-03/BT-3] : Si le code type de la facture (BT-3) est égal à 262 (Avoir Remise Globale), alors :
- Le numéro de contrat (BT-12) doit être présent
- La période de facturation (BG-14) doit être renseignée (dates de début et de fin).
Valeurs actuelles : BT-12="", période=" à ".
BR-FR-CO-04 — Une seule référence à une facture antérieure obligatoire pour les factures rectificatives (BT-3)
[BR-FR-CO-04/BT-3] : Si le type de facture (BT-3) est une facture rectificative (384, 471, 472, 473), alors **une et une seule** référence à une facture antérieure (BT-25) avec sa date (BT-26) doit être présente.
Nombre de références valides trouvées : .
BR-FR-CO-05] — Référence obligatoire à une facture antérieure pour les avoirs (BT-3)
[BR-FR-CO-05/BT-3] : Si le type de facture (BT-3) est un avoir (261, 381, 396, 502, 503), alors :
- soit au moins une référence à une facture antérieure (BT-25) avec sa date (BT-26) doit être présente au niveau entête,
- soit chaque ligne (BG-25) doit contenir une référence à une facture antérieure (EXT-FR-FE-136) avec sa date (EXT-FR-FE-138).
Références entête trouvées : .
Nbline :
LineREF :
N° Facture :
BR-FR-CO-07] — La date d’échéance (BT-9) doit être postérieure ou égale à la date de facture (BT-2), sauf cas particuliers
[BR-FR-CO-07/BT-9] : La date d’échéance (BT-9), si présente, doit être postérieure ou égale à la date de facture (BT-2),
sauf si la facture est de type acompte (386, 500, 503) ou si le cadre de facturation (BT-23) est B2, S2 ou M2.
Valeurs actuelles : Date facture = "", Date échéance = "", Type = "", Cadre = "".
BR-FR-CO-08 — Incompatibilité entre cadre de facturation (BT-23) et type de facture (BT-3)
[BR-FR-CO-08/BT-23] : Si le cadre de facturation (BT-23) est B4, S4 ou M4 (factures définitives après acompte), alors le type de facture (BT-3) ne peut pas être une facture ou un avoir d’acompte (386, 500, 503).
Valeurs actuelles : BT-23="", BT-3="".
BR-FR-CO-09 — Contrôle des montants et de la date d’échéance pour les factures déjà payées (BT-23)
[BR-FR-CO-09/BT-23] : Si le cadre de facturation (BT-23) est B2, S2 ou M2 (facture déjà payée), alors le montant déjà payé (BT-113) doit être égal au montant total TTC (BT-112).
Montant payé : , Montant total : .
[BR-FR-CO-09/BT-23] : Si le cadre de facturation (BT-23) est B2, S2 ou M2, alors le net à payer (BT-115) doit être égal à 0.
Net à payer : .
[BR-FR-CO-09/BT-23] : Si le cadre de facturation (BT-23) est B2, S2 ou M2, alors la date d’échéance (BT-9) doit être renseignée et correspondre à la date de paiement.
Date d’échéance actuelle : .
BR-FR-CO-10 — Vérification de la présence du schéma d’identifiant global (BT-29 et équivalents)
[BR-FR-CO-10/BT-29] : Chaque identifiant global du vendeur (BT-29) doit avoir un attribut schemeID (BT-29-1).
[BR-FR-CO-10/BT-29] : Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois dans l'identifiant privé du vendeur (BT-29).
[BR-FR-CO-10/BT-46] : Si l’identifiant global de l'acheteur (BT-46) est renseigné, alors son schéma (BT-46-1) doit également être renseigné.
[BR-FR-CO-10/BT-46] : Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois dans l'identifiant privé de l'acheteur (BT-46).
[BR-FR-CO-10/BT-60] : Si l’identifiant global du bénéficiaire (BT-60) est renseigné, alors son schéma (BT-60-1) doit également être renseigné.
[BR-FR-CO-10/BT-60] : Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois dans l'identifiant privé du bénéficiaire (BT-60).
[BR-FR-CO-10/EXT-FR-FE-06] : Si l’identifiant global de l'agent d'acheteur (EXT-FR-FE-06) est renseigné, alors son schéma (EXT-FR-FE-07) doit également être renseigné.
[BR-FR-CO-10/EXT-FR-FE-06] : Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois ans l'identifiant privé de l'agent d'acheteur (EXT-FR-FE-06).
[BR-FR-CO-10/EXT-FR-FE-46] : Si l’identifiant global du payeur (EXT-FR-FE-46) est renseigné, alors son schéma (EXT-FR-FE-47) doit également être renseigné.
[BR-FR-CO-10/EXT-FR-FE-46] : Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois ans l'identifiant privé du payeur (EXT-FR-FE-46).
[BR-FR-CO-10/EXT-FR-FE-69] : Si l’identifiant global de l'agent du vendeur (EXT-FR-FE-69) est renseigné, alors son schéma (EXT-FR-FE-70) doit également être renseigné.
[BR-FR-CO-10/EXT-FR-FE-69] : Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois ans l'identifiant privé de l'agent du vendeur (EXT-FR-FE-69).
[BR-FR-CO-10/EXT-FR-FE-92] : Si l’identifiant global du facturé à (EXT-FR-FE-92) est renseigné, alors son schéma (EXT-FR-FE-92-1) doit également être renseigné.
[BR-FR-CO-10/EXT-FR-FE-92] : Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois ans l'identifiant privé du facturé à (EXT-FR-FE-92).
[BR-FR-CO-10/EXT-FR-FE-115] : Si l’identifiant global du facturant (EXT-FR-FE-115) est renseigné, alors son schéma (EXT-FR-FE-116) doit également être renseigné.
[BR-FR-CO-10/EXT-FR-FE-115] : Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois ans l'identifiant privé du facturant (EXT-FR-FE-115).
[BR-FR-CO-10/BT-71] : Si l’identifiant global du livré à (BT-71) est renseigné, alors son schéma (BT-71-1) doit également être renseigné.
[BR-FR-CO-10/BT-71] : Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois ans l'identifiant privé du livré à (BT-71).
BR-FR-CO-10/EXT-FR-FE-146] : Si l’identifiant global du livré à à la ligne (EXT-FR-FE-146 ) est renseigné, alors son schéma (EXT-FR-FE-148) doit également être renseigné.
[BR-FR-CO-10/EXT-FR-FE-146] : Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois ans l'identifiant privé du livré à à la ligne (EXT-FR-FE-146 ).
BR-FR-CO-12 — Contrôle des devises et du montant de TVA en comptabilité si la facture n’est pas en EUR
[BR-FR-CO-12/BT-5] : Si la devise de facture (BT-5) est différente de EUR, alors :
- la devise de comptabilité (BT-6) doit être présente et égale à EUR,
- le montant de TVA en devise de comptabilité (BT-111) doit être renseigné,
- et sa devise (BT-111-1) doit être égale à EUR.
Valeurs actuelles : BT-5="", BT-6="", BT-111=""/>".
BR-FR-CO-14 — Vérification de la note TXD pour les vendeurs membres d’un assujetti unique
[BR-FR-CO-14/BT-29-1] : Si le schéma d’identification du vendeur (BT-29-1) est '0231', cela signifie qu’il est membre d’un assujetti unique.
Dans ce cas, une note (BG-1) avec le code sujet 'TXD' (BT-21) et le texte 'MEMBRE_ASSUJETTI_UNIQUE' (BT-22) doit être présente et non ""
BR-FR-CO-15 — Présence du représentant fiscal si le vendeur est membre d’un assujetti unique (BT-29-1 = 0231)
[BR-FR-CO-15/BT-29-1] : Si le vendeur est membre d’un assujetti unique (BT-29-1 = 0231), alors le bloc représentant fiscal (BG-11) doit être présent et contenir le numéro de TVA de l’assujetti unique (BT-63).
État actuel : représentant fiscal , numéro de TVA = "".
BR-FR-DEC-01 — Format des montants numériques (max 19 caractères, 2 décimales, séparateur « . »)
[BR-FR-DEC-01/BT-93/BT-100] : Le montant « » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
[BR-FR-DEC-01/BT-92/BT-99] : Le montant « » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
[BR-FR-DEC-01/BT-106] : Le montant « » est invalide.Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
[BR-FR-DEC-01/BT-107] : Le montant « » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
[BR-FR-DEC-01/BT-108] : Le montant « » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
[BR-FR-DEC-01/BT-109] : Le montant « » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
[BR-FR-DEC-01/BT-110] : Le montant « » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
[BR-FR-DEC-01/BT-111] : Le montant « » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
[BR-FR-DEC-01/BT-112] : Le montant « » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
[BR-FR-DEC-01/BT-113] : Le montant « » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
[BR-FR-DEC-01/BT-114] : Le montant « » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
[BR-FR-DEC-01/BT-115] : Le montant « » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
[BR-FR-DEC-01/BT-116] : Le montant « » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
[BR-FR-DEC-01/BT-117] : Le montant « » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
[BR-FR-DEC-01/BT-131] : Le montant « » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
[BR-FR-DEC-01/BT-136/BT-141] : Le montant « » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
[BR-FR-DEC-01/BT-137/BT-142] : Le montant « » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
BR-FR-DEC-02 — Format des quantités numériques (max 19 caractères, 4 décimales, séparateur « . »)
[BR-FR-DEC-02/BT-129] : La quantité « » est invalide. Elle doit :
- être un nombre avec au plus 4 décimales (séparateur « . »),
- contenir au maximum 19 caractères (hors séparateur),
- et peut commencer par un signe « - ».
Veuillez corriger cette quantité pour respecter le format requis.
[BR-FR-DEC-02/BT-149] : La quantité de base du prix « » est invalide. Elle doit :
- être un nombre avec au plus 4 décimales (séparateur « . »),
- contenir au maximum 19 caractères (hors séparateur),
- et peut commencer par un signe « - ».
Veuillez corriger cette quantité pour respecter le format requis.
BR-FR-DEC-03 — Format des montants positifs (max 19 caractères, 6 décimales, séparateur « . »)
[BR-FR-DEC-03/BT-146] : Le montant « » est invalide. Il doit :
- être un nombre strictement positif (sans signe « - »),
- comporter au plus 6 décimales (séparateur « . »),
- contenir au maximum 19 caractères (hors séparateur).
Veuillez corriger ce montant pour respecter le format requis.
[BR-FR-DEC-03/BT-147] : Le montant « » est invalide. Il doit :
- être un nombre strictement positif (sans signe « - »),
- comporter au plus 6 décimales (séparateur « . »),
- contenir au maximum 19 caractères (hors séparateur).
Veuillez corriger ce montant pour respecter le format requis.
[BR-FR-DEC-03/BT-148] : Le montant « » est invalide. Il doit :
- être un nombre strictement positif (sans signe « - »),
- comporter au plus 6 décimales (séparateur « . »),
- contenir au maximum 19 caractères (hors séparateur).
Veuillez corriger ce montant pour respecter le format requis.
BR-FR-DEC-04 — Format des taux de TVA (max 4 caractères, 2 décimales, séparateur « . »)
[BR-FR-DEC-04/BT-96 ou BT-103] : Le taux de TVA « » est invalide. Il doit :
- être un nombre strictement positif (sans signe « - »),
- comporter au plus 2 décimales (séparateur « . »),
- contenir au maximum 4 caractères (hors séparateur).
Veuillez corriger ce taux pour respecter le format requis.
[BR-FR-DEC-04/BT-119] : Le taux de TVA « » est invalide. Il doit :
- être un nombre strictement positif (sans signe « - »),
- comporter au plus 2 décimales (séparateur « . »),
- contenir au maximum 4 caractères (hors séparateur).
Veuillez corriger ce taux pour respecter le format requis.
[BR-FR-DEC-04/BT-152] : Le taux de TVA « » est invalide. Il doit :
- être un nombre strictement positif (sans signe « - »),
- comporter au plus 2 décimales (séparateur « . »),
- contenir au maximum 4 caractères (hors séparateur).
Veuillez corriger ce taux pour respecter le format requis.
BR-FR-MV-01 — lorsque le cadre de facturation est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, Vérification du sous-type de ligne - BR-FR-MV-02 — Vérification de la présence d'une ligne GROUP sans parent
[BR-FR-MV-01/EXT-FR-FE-163] : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, chaque ligne (BG-25) doit contenir un sous-type de ligne EXT-FR-FE-163. Cadre de facturation "", ligne "". Numéro de facture : ligne "", Présence Bloc BillingReference avec num Fact (true / false) : "".
Veuillez vérifier que le sous-type est renseigné pour toutes les lignes.
BR-FR-MV-02 — lorsque le cadre de facturation est S8, B8 ou M8, Vérification de la présence d'une ligne GROUP sans parent
[BR-FR-MV-02/EXT-FR-FE-163] :,Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8 ou M8, la facture doit contenir au moins une ligne (BG-25) avec le sous-type de ligne EXT-FR-FE-163 égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne parent EXT-FR-FE-162.
Veuillez vérifier que cette ligne est présente.
BR-FR-BD-02/EXT-FR-FE-163 : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S9, B9 ou M9, la facture doit contenir exactement deux ligne (BG-25) avec le sous-type de ligne (ram:LineStatusReasonCode) égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne parent (ram:ParentLineID).
Veuillez vérifier que cette ligne est présente.
invoiceID :
BR-FR-BD-02/BT-30 : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S9, B9 ou M9, la facture doit contenir exactement deux ligne (BG-25) avec le sous-type de ligne (ram:LineStatusReasonCode) égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne parent (ram:ParentLineID),
pour lesquelles l'une a pour ID legal Vendeur à la ligne (EXT-FR-FE-167) l'ID légal du VENDEUR (BT-30). Veuillez vérifier qu'il y a une ligne GROUP avec ID Vendeur de ligne = ID VENDEUR (BT-30).
invoiceID :
BR-FR-BD-02/BT-47 : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S9, B9 ou M9, la facture doit contenir exactement deux ligne (BG-25) avec le sous-type de ligne (ram:LineStatusReasonCode) égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne parent (ram:ParentLineID),
pour lesquelles l'une a pour ID légale de Vendeur à la ligne (EXT-FR-FE-167) l'ID légal de l'ACHETEUR (BT-47). Veuillez vérifier qu'il y a une ligne GROUP avec ID Vendeur de ligne = ID ACHETEUR (BT-47).
BR-FR-MV-03 — Vérification des données obligatoires pour les lignes GROUP sans parent lorsque le cadre de facturation est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9
[BR-FR-MV-03/EXT-FR-FE-164] :
Ligne : : Valeur actuelle : "".
Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9 et que la ligne est de type GROUP sans parent, le nom du vendeur (EXT-FR-FE-164) doit être renseigné.
[BR-FR-MV-03/EXT-FR-FE-167] :
Ligne : : Valeur actuelle : "".
Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9 et que la ligne est de type GROUP sans parent, l'identifiant du vendeur (EXT-FR-FE-167) doit être renseigné.
[BR-FR-MV-03/EXT-FR-FE-177] :
Ligne : : Valeur actuelle : "'.
Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9 et que la ligne est de type GROUP sans parent, le code pays du vendeur (EXT-FR-FE-177) doit être renseigné.
[BR-FR-MV-03/EXT-FR-FE-181] :
Ligne : , Valeur actuelle : "".
Pour une ligne GROUP sans parent, le montant total avec TVA (EXT-FR-FE-181) doit être renseigné en devise de facture.
[BR-FR-MV-03/EXT-FR-FE-182] :
Ligne : , Devise de comptabilité : "", TVA en ligne : "".
Pour une ligne GROUP sans parent, le montant total avec TVA (EXT-FR-FE-182) doit être renseigné en devise de comptabilisation (BT-6) si elle est renseignée.
[BR-FR-MV-03/BT-128] : Pour une ligne GROUP sans parent, une valeur d'objet facturé (BT-128) avec identifiant de schéma (BT-128-1) = AFL doit être présente (numéroe de sous-facture) : Ligne :
[BR-FR-MV-03/BT-128] : Pour une ligne GROUP sans parent, une valeur d'objet facturé (ram:IssuerAssignedID) avec identifiant de schéma (ram:ReferenceTypeCode) = AVV doit être présente et différente de S8, B8, M8 ou S9, B9, M9 : Ligne :
BR-FR-MV-05 — Vérification de la cohérence des totaux HT entre la ligne GROUP et ses lignes enfants
[BR-FR-MV-05/EXT-FR-FE-BG-12] : Num Fact : - Ligne GROUP : , Somme Sous lignes : , Nbre sous-lignes: . Valeur actuelle : "".
Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, le total HT (ram:LineTotalAmount) de la ligne GROUP doit être égal (tolérance ±0,01 * nombre de sous-lignes) à la somme des totaux HT des lignes enfants dont le ParentLineID correspond à l'identifiant de la ligne GROUP (ram:LineID).
BR-FR-MV-06 — Vérification de la cohérence de l'identifiant légal du vendeur entre une ligne et sa ligne parent
[BR-FR-MV-06/EXT-FR-FE-167] : IDligne , ID parent ligne , legalID : , ParentlegalID : .
Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, chaque ligne (BG-25) doit contenir un identifiant légal de vendeur (ram:ID). Si la ligne a un identifiant de ligne parent (ram:ParentLineID), cet identifiant doit être identique à celui de la ligne parent.
BR-FR-MV-07 — Vérification de la cohérence du numéro de facture codifié AFL entre une ligne et sa ligne parent
[BR-FR-MV-07/BT-128] : IDligne , ID parent ligne , numfact en ligne , numfact ligne parent : .
Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, chaque ligne (BG-25) doit contenir un numéro de facture codifié AFL (BT-128). Si la ligne a un identifiant de ligne parent (EXT-FR-FE-162), ce numéro doit être identique à celui de la ligne parent.
BR-FR-MV-08 — Vérification de la raison d'exemption TVA contenant le numéro de sous-facture en ligne entre #
[BR-FR-MV-08/BT-128] : IDligne , Raison exemption : - Num fact ligne: . Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, chaque ligne (BG-25) doit contenir une raison d'exemption TVA en texte commençant par le numéro de sous-facture en ligne entre #.
BR-FR-MV-09 — Vérification de la cohérence du montant total TVA pour une ligne GROUP avec la somme des ventilations TVA liées
[BR-FR-MV-09/EXT-FR-FE-181] : Id Line Group : , Numfact: , Total TVA : , Somme TVA : .
Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, le montant total TVA de la ligne GROUP (EXT-FR-FE-181) doit être égal à la somme des montants de TVA des ventilations TVA (BT-117) dont la raison d'exemption (ram:ExemptionReason) commence par le numéro de facture en ligne (BT-128 avec ReferenceTypeCode = AFL) entre #.
BR-FR-MV-10 — Vérification de la cohérence du montant total avec TVA pour une ligne GROUP
[BR-FR-MV-10/EXT-FR-FE-184] : Id Line Group : , nb sous-ligne : ,
TTC : ,
TVA : ,
HT :
Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, si le montant total avec TVA (EXT-FR-FE-184) est présent pour une ligne GROUP sans parent, alors la différence entre ce montant et la somme du montant HT (BT-131) et du montant TVA (EXT-FR-FE-181) doit être inférieure ou égale à 0,01 × le nombre de sous-lignes DETAIL ou GROUP. Valeur actuelle : "'.
BR-FR-MV-11 — Vérification de la cohérence entre l'identifiant de facture à la ligne (AFL) et le numéro de facture (BT-1) pour le Vendeur principal
[BR-FR-MV-11/BT-128]-ID Seller : , NB ligne GROUP seller :
Numero de facture (BT-1) : , Nb de Ligne GROUP avec Num fact : , NumFact de ligne : .
[BR-FR-MV-11/BT-128]Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, si le Vendeur principal identifié dans le bloc Vendeur (BG-4) de la facture au travers de son identifiant légal (BT-30) dispose d'un groupe de lignes de facturation, alors il doit exister au moins une ligne (BG-25) avec sous-type de ligne (EXT-FR-FE-163) = "GROUP" et sans identifiant de ligne Parent (EXT-FR-FE-162), pour laquelle le numéro de facture à la ligne (Valeur de BT-128 avec BT-128-1 = AFL) est égal au numéro de facture (BT-1).
BR-FR-MV-12 — Vérification de l'unicité des numéros de facture AFL pour les lignes GROUP sans parent
[BR-FR-MV-12/BT-128] : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, les numéros de facture à la ligne (ram:IssuerAssignedID avec ReferenceTypeCode = AFL) pour les lignes GROUP sans parent doivent être uniques. Veuillez vérifier que chaque numéro est distinct.
BR-FR-MV-13 — Vérification que le code type de facture (BT-3) n'est pas un type auto-facturé interdit
[BR-FR-MV-13/BT-3] : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8 ou M8, le code type de facture (ram:TypeCode) ne doit pas être l'un des types auto-facturés suivants : 389, 261, 501, 500, 502, 471, 473. Valeur actuelle : "'.
BR-FR-BD-13 — Vérification que le code type de facture (BT-3) n'est pas un type auto-facturé interdit
[BR-FR-BD-13/BT-3] : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S9, B9 ou M9, le code type de facture (ram:TypeCode) DOIT être l'un des types auto-facturés suivants : 389, 261, 501, 500, 502, 471, 473. Valeur actuelle : "'.
BR-FR-MV-14 — Facture antérieure pour une facture rectificative ou un Avoir Multi-Vendeur
BR-FR-MV-14-EXT-FR-FE-136 : Num Facture antérieure manquant ligne : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8 ou M8, et pour les factures rectificatives et avoirs chaque ligne (BG-25) avec un sous-type de ligne (EXT-FR-FE-163) égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne Parent (EXT-FR-FE-162) doit comprendre un identifiant de facture antérieure à la ligne (EXT-FR-FE-136) ainsi que sa date (EXT-FR-FE-138).
BR-FR-MV-14-EXT-FR-FE-138 : Date Facture antérieure manquant ligne : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8 ou M8, et pour les factures rectificatives et avoirs chaque ligne (BG-25) avec un sous-type de ligne (EXT-FR-FE-163) égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne Parent (EXT-FR-FE-162) doit comprendre un identifiant de facture antérieure à la ligne (EXT-FR-FE-136) ainsi que sa date (EXT-FR-FE-138).
BR-FR-BD-14 — Facture antérieure pour une facture rectificative ou un Avoir Multi-Vendeur
BR-FR-BD-14-EXT-FR-FE-136 : Num Facture antérieure manquant ligne : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S9, B9 ou M9, et pour les factures rectificatives et avoirs chaque ligne (BG-25) avec un sous-type de ligne (EXT-FR-FE-163) égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne Parent (EXT-FR-FE-162) doit comprendre un identifiant de facture antérieure à la ligne (EXT-FR-FE-136) ainsi que sa date (EXT-FR-FE-138).
BR-FR-BD-14-EXT-FR-FE-138 : Date Facture antérieure manquant ligne : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S9, B9 ou M9, et pour les factures rectificatives et avoirs chaque ligne (BG-25) avec un sous-type de ligne (EXT-FR-FE-163) égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne Parent (EXT-FR-FE-162) doit comprendre un identifiant de facture antérieure à la ligne (EXT-FR-FE-136) ainsi que sa date (EXT-FR-FE-138).